Phase candidature - Mise en place d'équipement de traitement, de télégestion et réhabilitation sur ouvrage (AEP et EU)

La présente consultation concerne la mise en place d'équipements de traitement, de télégestion et réhabilitation des ouvrages d'eau et d'assainissement d'Arlysère Agglomération comprenant la mise en place d'équipements hydrauliques, de traitement, de télégestion avec report des informations vers l'hyperviseur. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations …

CPV: 38424000 Matériel de mesure et de contrôle, 45232410 Travaux d'assainissement, 45232430 Travaux de traitement de l'eau, 45315100 Installations électrotechniques
Lieu d'exécution:
Phase candidature - Mise en place d'équipement de traitement, de télégestion et réhabilitation sur ouvrage (AEP et EU)
Service d'adjudication:
Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d'adjudication:
CAA24034

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Phase candidature - Mise en place d'équipement de traitement, de télégestion et réhabilitation sur ouvrage (AEP et EU)
Description : La présente consultation concerne la mise en place d'équipements de traitement, de télégestion et réhabilitation des ouvrages d'eau et d'assainissement d'Arlysère Agglomération comprenant la mise en place d'équipements hydrauliques, de traitement, de télégestion avec report des informations vers l'hyperviseur. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum de l'accord cadre est de 3 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 3fd31d7f-0101-4e9b-8f46-ebcc57b0beea
Identifiant interne : CAA24034
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232430 Travaux de traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45315100 Installations électrotechniques

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Phase candidature - Mise en place d'équipement de traitement, de télégestion et réhabilitation sur ouvrage (AEP et EU)
Description : La présente consultation concerne la mise en place d'équipements de traitement, de télégestion et réhabilitation des ouvrages d'eau et d'assainissement d'Arlysère Agglomération comprenant la mise en place d'équipements hydrauliques, de traitement, de télégestion avec report des informations vers l'hyperviseur. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum de l'accord cadre est de 3 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : T-PF-1549370

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232430 Travaux de traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45315100 Installations électrotechniques
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 09/02/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 651121-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA ARLYSERE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VEOLIA EAU - VGE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Caa24034
Titre : Phase candidature - Mise en place d'équipement de traitement, de télégestion et réhabilitation sur ouvrage (Aep et Eu)
Date de conclusion du marché : 17/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 57C958A2-DA74-FB6F-823068C51382D4E9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d’enregistrement : 44812
Adresse postale : 20109 L'Arpège
Ville : Albertville
Code postal : 73207
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : LOMBARD Franck
Adresse électronique : commande.publique@arlysere.fr
Téléphone : 0479104848
Télécopieur : 0479100181
Adresse internet : http://www.arlysere.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CA ARLYSERE
Numéro d’enregistrement : 1822416
Adresse postale : 2 Avenue des Chasseurs Alpins
Ville : Albertville
Code postal : 73200
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : commande.publique@arlysere.fr
Téléphone : 0479104848
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 57C958CE-DBE5-5F91-C6C7638141D4BE15
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 57C958DF-E1E9-EDDC-D9B4CA9C70EA5E4E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : VEOLIA EAU - VGE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1549370-1-0-1
Adresse postale : 864 Che Des Fontaines
Ville : Bernin
Code postal : 38190
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e1a9fbf2-4a87-437f-82e0-3326ad324fdf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2025 17:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00403409-2025
Numéro de publication au JO S : 118/2025
Date de publication : 24/06/2025