Organisation de prestation de type traiteur pour le Centre national du livre

Le marché régi par le présent CCTP est un marché de prestation de services ayant pour objet l'organisation de prestations de type traiteur (comprenant la restauration, une partie des boissons, le personnel et la fourniture du matériel). Les réceptions occasionnelles de l'établissement se déroulant en dehors de l'établissement sis 53 …

CPV: 55520000 Services traiteur
Délai:
17 septembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Organisation de prestation de type traiteur pour le Centre national du livre
Service d'adjudication:
CENTRE NATIONAL DU LIVRE
Numéro d'adjudication:
2025-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE NATIONAL DU LIVRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation de prestation de type traiteur pour le Centre national du livre
Description : Le marché régi par le présent CCTP est un marché de prestation de services ayant pour objet l'organisation de prestations de type traiteur (comprenant la restauration, une partie des boissons, le personnel et la fourniture du matériel). Les réceptions occasionnelles de l'établissement se déroulant en dehors de l'établissement sis 53 rue de Verneuil 75007 ne sont pas concernées par le présent marché.
Identifiant de la procédure : 82cfa99c-46a5-4afc-a371-f793a2d8200c
Identifiant interne : 2025-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 53 rue de Verneuil
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de type traiteur concernant les réceptions organisées par le Cnl dans un format élaboré et élégant (cocktails, petits-déjeuners complets, déjeuners etc.) ;
Description : Le lot n°1 concerne les prestations de type traiteur pour les réceptions organisées par le Cnl (cocktails, petits-déjeuners complets, déjeuners etc.). Les réceptions sont organisées par le Cnl dans ses locaux et exceptionnellement à l'extérieur. Les horaires et les conditions de livraison seront précisés à la commande.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : Voir CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 53 rue de Verneuil
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : : Prestations de type traiteur concernant les réceptions organisées par le Cnl dans un format simple et convivial (buffets, lunch box, plateaux repas etc.)
Description : Le lot n°2 concerne les prestations de type traiteur pour les réceptions organisées par le Cnl dans un format simple et convivial (buffets, lunch box, plateaux repas etc.). Les réceptions sont organisées par le Cnl dans ses locaux et exceptionnellement à l'extérieur. Les horaires et les conditions de livraison seront précisés à la commande. Les réceptions sont organisées par le Cnl dans ses locaux et exceptionnellement à l'extérieur. Les horaires et les conditions de livraison seront précisés à la commande.
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : Voir CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 53 rue de Verneuil
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prestations de type traiteur concernant les repas pour les commissions du Cnl.
Description : Le lot n°3 concerne des prestations de type traiteur pour les repas des commissions du Cnl. Les commissions du Cnl se réunissent en semaine, du lundi au vendredi, dans les salles situées au rez-de-chaussée du 53 rue de Verneuil - 75007 Paris. Environ 17 commissions de 10 à 25 personnes se réunissent de janvier à février, puis de mai à juin et enfin de septembre à octobre, soit 3 sessions par an. précisés à la commande.
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Options :
Description des options : Voir CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 53 rue de Verneuil
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTRE NATIONAL DU LIVRE
Numéro d’enregistrement : 18004604700023
Adresse postale : CENTRE NATIONAL DU LIVRE 53 rue de Verneuil
Ville : Paris cedex 07
Code postal : 75343
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0149546864
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Département : 75004
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https:// www.greffe.ta @juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d3af94a2-6397-4ede-bfac-c7b827f64197 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 10:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00488675-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025