Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier BARRIOL à ARLES PHASE 1 - APPEL A CANDIDATURE

Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier BARRIOL à ARLES Le présent marché porte sur une mission globale et intégrée de maîtrise d'oeuvre urbaine, incluant notamment : - La conception urbaine et paysagère ; - Les études techniques (VRD, infrastructures, mobilités, réseaux, etc.) ; - La coordination générale du …

CPV: 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification, 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Délai:
15 juillet 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier BARRIOL à ARLES PHASE 1 - APPEL A CANDIDATURE
Service d'adjudication:
SPL AGATE
Numéro d'adjudication:
25AFF020SPL

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL AGATE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier BARRIOL à ARLES PHASE 1 - APPEL A CANDIDATURE
Description : Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier BARRIOL à ARLES Le présent marché porte sur une mission globale et intégrée de maîtrise d'oeuvre urbaine, incluant notamment : - La conception urbaine et paysagère ; - Les études techniques (VRD, infrastructures, mobilités, réseaux, etc.) ; - La coordination générale du projet et des partenaires (maîtrise d'oeuvre des bailleurs sociaux) et le suivi opérationnel ; Ces prestations sont interdépendantes et forment un tout fonctionnel indissociable. Un allotissement risquerait de morceler les responsabilités, de complexifier les interfaces, et d'affaiblir la cohérence globale du projet. La consultation est organisée selon une procédure restreinte en 2 phases. Seuls les candidats sélectionnés après examen des candidatures seront invités à présenter une offre. Phase1 : Sélection sur candidature (objet de ce présent RC) Phase 2 : Phase offre uniquement pour les 4 candidats sélectionnés en phase 1
Identifiant de la procédure : 30274485-961c-499a-bdba-233fab23b591
Identifiant interne : 25AFF020SPL
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège 19 rue Trajan
Ville : Nîmes
Code postal : 30035
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier BARRIOL à ARLES PHASE 1 - APPEL A CANDIDATURE
Description : Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier BARRIOL à ARLES Le présent marché porte sur une mission globale et intégrée de maîtrise d'oeuvre urbaine, incluant notamment : - La conception urbaine et paysagère ; - Les études techniques (VRD, infrastructures, mobilités, réseaux, etc.) ; - La coordination générale du projet et des partenaires (maîtrise d'oeuvre des bailleurs sociaux) et le suivi opérationnel ; Ces prestations sont interdépendantes et forment un tout fonctionnel indissociable. Un allotissement risquerait de morceler les responsabilités, de complexifier les interfaces, et d'affaiblir la cohérence globale du projet. La consultation est organisée selon une procédure restreinte en 2 phases. Seuls les candidats sélectionnés après examen des candidatures seront invités à présenter une offre. Phase1 : Sélection sur candidature (objet de ce présent RC) Phase 2 : Phase offre uniquement pour les 4 candidats sélectionnés en phase 1
Identifiant interne : S-PF-1661298

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Options :
Description des options : La consultation comporte 1 Tranche Ferme et 5 tranches optionnelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège 19 rue Trajan
Ville : Nîmes
Code postal : 30035
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/11/2025
Durée : 72 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 04/08/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIE ORAS -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 83D63EAF-A886-78FB-9E0E8EEE032859C3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPL AGATE
Numéro d’enregistrement : 81824
Adresse postale : 19 rue Trajan
Ville : Nimes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : PELAIN Bertrand
Adresse électronique : contact@spl-agate.com
Téléphone : 0466840634
Adresse internet : https://spl-agate.com/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GIE ORAS
Numéro d’enregistrement : 83D63EE8-B9B5-252E-A1895A057586C838
Adresse postale : 19 rue Trajan
Ville : Nimes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@spl-agate.com
Téléphone : 0466840634
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 83D63EF6-0CC6-D106-6D66A8FB64F73575
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 83D63F06-A8A8-E905-76884917EE6AFE69
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cf178e7d-ca44-4c2e-8401-142c0c5aa076 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2025 15:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00378195-2025
Numéro de publication au JO S : 111/2025
Date de publication : 12/06/2025