Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation énergétique de 54 logements collectifs et 18 logements individuels à FLEURY LES AUBRAIS

Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation énergétique de 54 logements collectifs et 18 logements individuels à FLEURY LES AUBRAIS Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation énergétique de 54 logements collectifs et 18 logements individuels à FLEURY LES AUBRAIS

CPV: 71200000 Services d'architecture, 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Lieu d'exécution:
Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation énergétique de 54 logements collectifs et 18 logements individuels à FLEURY LES AUBRAIS
Service d'adjudication:
ICF Atlantique S.A. HLM
Numéro d'adjudication:
ATL-2024_00047

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ICF Atlantique S.A. HLM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation énergétique de 54 logements collectifs et 18 logements individuels à FLEURY LES AUBRAIS
Description : Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation énergétique de 54 logements collectifs et 18 logements individuels à FLEURY LES AUBRAIS
Identifiant de la procédure : cbfc8ebe-7c4c-40bf-9303-3e2edab975a6
Identifiant interne : ATL-2024_00047
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Montant forfaitaire de 166 691,08 euro(s) Ht, décomposé comme suit : - 124 350.73 euro(s) Ht : Mission de base - 35 283.62 euro(s) Ht : Opc - 7 056.73 euro(s) Ht : Pemd
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation énergétique de 54 logements collectifs et 18 logements individuels à FLEURY LES AUBRAIS
Description : Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation énergétique de 54 logements collectifs et 18 logements individuels à FLEURY LES AUBRAIS
Identifiant interne : S-PF-1595149

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Orléans

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 166 691,08 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AIP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 166 691,08 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Atl-2024-00047
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation énergétique de 54 logements collectifs et 18 logements individuels à Fleury Les Aubrais
Date de conclusion du marché : 24/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5ECF30A4-F122-2216-6C2BB339C3FE32DA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ICF Atlantique S.A. HLM
Numéro d’enregistrement : 14830
Adresse postale : 26 Rue de Paradis
Ville : Paris
Code postal : 75010
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Service Achat
Adresse électronique : directionachats@icfhabitat.fr
Téléphone : 0155339600
Adresse internet : http://www.icfhabitat.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 5ECF30E0-A79F-AEA6-31AAAE35E6BD564C
Adresse postale : 44, rue de la Bretonnerie
Ville : Orleans
Code postal : 45044
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-orleans@justice.fr
Téléphone : 0238745834
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 5ECF30F2-0A7D-A24A-F7A8D63243715F10
Adresse postale : 44, rue de la Bretonnerie
Ville : Orleans
Code postal : 45044
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-orleans@justice.fr
Téléphone : 0238745834
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AIP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1595149-1-0-1
Adresse postale : 24 Rue De La Dhuis
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 75309015-bdec-4b57-af88-8840f8b8558d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2025 10:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00573576-2025
Numéro de publication au JO S : 168/2025
Date de publication : 03/09/2025