Location d'autocars avec ou sans chauffeurs pour la Ville de Neuilly-Plaisance - Lot n°1 Car sans chauffeur

Location d'autocars avec ou sans chauffeurs pour la Ville de Neuilly-Plaisance - Lot n°1 Car sans chauffeur Location d'autocars avec ou sans chauffeurs pour la Ville de Neuilly-Plaisance - Commun à tous les lots

CPV: 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Délai:
15 novembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Location d'autocars avec ou sans chauffeurs pour la Ville de Neuilly-Plaisance - Lot n°1 Car sans chauffeur
Service d'adjudication:
Commune de Neuilly-plaisance
Numéro d'adjudication:
2500021

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Neuilly-plaisance
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location d'autocars avec ou sans chauffeurs pour la Ville de Neuilly-Plaisance - Lot n°1 Car sans chauffeur
Description : Location d'autocars avec ou sans chauffeurs pour la Ville de Neuilly-Plaisance - Lot n°1 Car sans chauffeur
Identifiant de la procédure : 73b490da-c59c-4c35-8f9e-5b24a4c3bda1
Identifiant interne : 2500021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Neuilly-Plaisance
Ville : Neuilly-Plaisance
Code postal : 93360
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location d'autocars avec ou sans chauffeurs pour la Ville de Neuilly-Plaisance - Lot n°1 Car sans chauffeur
Description : Location d'autocars avec ou sans chauffeurs pour la Ville de Neuilly-Plaisance - Commun à tous les lots
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Neuilly-Plaisance
Ville : Neuilly-Plaisance
Code postal : 93360
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Neuilly-plaisance
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Neuilly-plaisance
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Neuilly-plaisance
Organisation qui traite les offres : Commune de Neuilly-plaisance

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Neuilly-plaisance
Numéro d’enregistrement : 219 300 498 00017
Département : Seine-Saint-Denis
Adresse postale : 6 Rue du Général de Gaulle
Ville : Neuilly-plaisance
Code postal : 93360
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Collectivité territoriale
Téléphone : +33 143009616
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Département : Seine-saint-Denis
Adresse postale : 7 Rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0d4f201a-b6ac-4977-91c5-47baceddb0ea - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 16:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00701703-2025
Numéro de publication au JO S : 204/2025
Date de publication : 23/10/2025