LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADICTIONNELS

LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADICTIONNELS LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADITIONNELS

CPV: 15119000 Viandes diverses, 15131120 Charcuterie
Délai:
9 octobre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADICTIONNELS
Service d'adjudication:
Centre hospitalier de la côte basque
Numéro d'adjudication:
20_2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre hospitalier de la côte basque
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADICTIONNELS
Description : LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADICTIONNELS
Identifiant de la procédure : ef2a17a7-2635-42d7-9cb9-c3ff397d332f
Identifiant interne : 20_2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre hospitalier de la côte basque - Cuisine centrale - Site de Cam de Prats Avenue de Cam de Prats - Route de St Pierre d'Irube -
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les opérateurs économiques doivent transmettre obligatoirement des échantillons fiches techniques des produits dans les conditions mentionnées dans le règlement de la consultation et le CCTP. Le lot comprend 17 éléments (dénommés sous-lots). Il est obligatoire de répondre à l'ensemble du lot.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADITIONNELS
Description : LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADITIONNELS
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre hospitalier de la côté basque - Cuisine centrale - Site de Cam de Prats Avenue de Cam de Prats - Route de Saint Pierre d'Irube
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT113 nombre de participants à l'accord cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. il n'y a pas de nombre maximum de participants imposé.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : renseignements auprès du greffe du tribunal administratif de Pau

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre hospitalier de la côte basque
Numéro d’enregistrement : 26640567900017
Adresse postale : 13 AVENUE INTERNE JACQUES LOEB
Ville : Bayonne cedex
Code postal : 64109
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Adresse électronique : gestion.marches@ch-cotebasque.fr
Téléphone : 0559443106
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : 50 cours Layutey - Villa Noulibos
Ville : Pau cedex
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : db5cfef7-52d3-4ebe-89fc-09231fc5961f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 08:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00587435-2025
Numéro de publication au JO S : 172/2025
Date de publication : 09/09/2025