Fournitures de matériels et petits équipements pour les ateliers et les travaux courants

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures Fournitures des matériels d'outillage électroportatif Fournitures des matériels d'outillage à main Fournitures des matériels consommables ateliers Fournitures des matériels de quincaillerie-serrurerie Fournitures des matériels électriques Fournitures des matériels de plomberie- sanitaires Fournitures des matériels de menuiseries Fournitures des matériels de peinture Fournitures …

CPV: 43800000 Équipement d'atelier, 39300000 Équipement divers, 31680000 Fournitures et accessoires électriques, 44316400 Articles de quincaillerie, 39715300 Équipement de plomberie, 44220000 Menuiserie pour la construction, 44810000 Peintures, 42651000 Outils à main pneumatiques, 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques, 03417000 Copeaux de bois
Délai:
12 septembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Fournitures de matériels et petits équipements pour les ateliers et les travaux courants
Service d'adjudication:
Mairie de Saint-Fons
Numéro d'adjudication:
2025_18

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Saint-Fons
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de matériels et petits équipements pour les ateliers et les travaux courants
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures
Identifiant de la procédure : 25273919-cc82-4956-8b74-cef9a15278b5
Identifiant interne : 2025_18
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Outillage électroportatif
Description : Fournitures des matériels d'outillage électroportatif
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31680000 Fournitures et accessoires électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Outillage à main
Description : Fournitures des matériels d'outillage à main
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fournitures consommables ateliers
Description : Fournitures des matériels consommables ateliers
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fournitures quincaillerie-serrurerie
Description : Fournitures des matériels de quincaillerie-serrurerie
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fournitures électriques
Description : Fournitures des matériels électriques
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31680000 Fournitures et accessoires électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fournitures plomberie - sanitaire
Description : Fournitures des matériels de plomberie- sanitaires
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fournitures menuiseries
Description : Fournitures des matériels de menuiseries
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fournitures peintures
Description : Fournitures des matériels de peinture
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Outillage espaces verts
Description : Fournitures des matériels d'outillage espaces verts
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fournitures métallurgies
Description : Fournitures des matériels de métallurgies
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Fournitures pneumatiques
Description : Fournitures des matériels pneumatiques
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42651000 Outils à main pneumatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Fournitures mécaniques
Description : Fournitures des matériels mécaniques
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Fournitures panneaux bois
Description : Fournitures des matériels panneaux bois
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43800000 Équipement d'atelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03417000 Copeaux de bois
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et il est reconductible 3 fois par tacite reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Saint-Fons
Informations complémentaires : Les plis doivent être remis par voie dématérialisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 657E340F-FEE5-4E6D-064F08154A761F55
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Saint-Fons
Numéro d’enregistrement : 77376
Adresse postale : 1 place Roger Salengro
Ville : Saint-Fons
Code postal : 69190
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : DUPONT-BEGHDADI Jassemine
Adresse électronique : jdupontbeghdadi@saint-fons.fr
Téléphone : 0472092029
Adresse internet : https://www.saint-fons.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 657E3431-BC0A-55A0-6F67E4A7F1BE52D9
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 657E344E-E444-2C4A-D9ED643EFC07EDDF
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0a0ea26b-47a5-4fcf-8b26-0028962ec385 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2025 18:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00502299-2025
Numéro de publication au JO S : 145/2025
Date de publication : 31/07/2025