FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES

FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES

CPV: 03450000 Produits de pépinière
Lieu d'exécution:
FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
Service d'adjudication:
Ville de Montceau-les-Mines
Numéro d'adjudication:
PPP206-19/5075/25AOO006

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Montceau-les-Mines
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
Description : FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
Identifiant de la procédure : a543fabc-b19c-4b71-922c-d96e73f94bc0
Identifiant interne : PPP206-19/5075/25AOO006
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
Description : FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
Identifiant interne : 25AOO006_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03450000 Produits de pépinière

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 rue Carnot
Ville : Montceau-les-Mines
Code postal : 71300
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Montceau-les-Mines

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics (C.C.I.R.A) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Montceau-les-Mines -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Ville de Montceau-les-Mines

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHAPEY PAYSAGISTE
Offre :
Identifiant de l’offre : CHAPEY_PAYSAGISTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 68 612,8 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 71-60
Titre : FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES
Date de conclusion du marché : 27/05/2025
Organisation qui signe le marché : Ville de Montceau-les-Mines

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Montceau-les-Mines
Numéro d’enregistrement : 21710306800011
Adresse postale : 18 rue Carnot
Ville : Montceau-les-Mines
Code postal : 71300
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Marie-Claude JARROT
Téléphone : +33 385676800
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics (C.C.I.R.A)
Numéro d’enregistrement : 13001003601385
Adresse postale : 3, Rue de la Charité
Ville : LYON Cedex 02
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33 472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CHAPEY PAYSAGISTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 40523902100026
Adresse postale : RUE DU BRULARD
Ville : BLANZY
Code postal : 71450
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Jean-Claude CHAPEY
Adresse électronique : contact@chapey-paysagiste.fr
Téléphone : +33 385683410
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f7be52fe-5f90-4be9-98f4-05ac99b2f67b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2025 10:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00345837-2025
Numéro de publication au JO S : 102/2025
Date de publication : 28/05/2025