Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR

Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 1 - Moteur et environnement moteur Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 2 - Châssis, suspension, direction et freinage …

CPV: 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Délai:
27 juin 2025 17:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR
Service d'adjudication:
Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Numéro d'adjudication:
2025-008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR
Identifiant de la procédure : 456f54d3-e0ad-4fa5-9b44-c5e0e411a35f
Identifiant interne : 2025-008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE
AOO -

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 1 - Moteur et environnement moteur
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 1 - Moteur et environnement moteur
Identifiant interne : 2025CTBR013

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 place des Halles
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 6 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 750 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint
Montage financier : Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy -
Informations relatives aux délais de recours : voir courrier de rejet adressé à chaque candidat évincé
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui traite les offres : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 2 - Châssis, suspension, direction et freinage
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 2 - Châssis, suspension, direction et freinage
Identifiant interne : 2025CTBR014

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 place des Halles
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 6 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint
Montage financier : Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy -
Informations relatives aux délais de recours : voir courrier de rejet adressé à chaque candidat évincé
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui traite les offres : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 3 - Carrosserie intérieure/extérieure et équipements divers
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 3 - Carrosserie intérieure/extérieure et équipements divers
Identifiant interne : 2025CTBR015

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 place des Halles
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 6 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint
Montage financier : Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy -
Informations relatives aux délais de recours : voir courrier de rejet adressé à chaque candidat évincé
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -
Organisation qui traite les offres : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Numéro d’enregistrement : 85035291500019
Adresse postale : 14 place des Halles
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : lmachado@ctbr67.fr
Téléphone : +33787282076
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 175 401 116 00082
Adresse postale : RUE DU GENERAL FABVIER
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : 0383908500
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 018ca41a-2387-4f3c-8ffd-10108d448ce8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 13:54 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00342876-2025
Numéro de publication au JO S : 102/2025
Date de publication : 28/05/2025