FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES EN 22 LOTS SUR 4 ANS

Les prestations concernent la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la commune. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en …

CPV: 15800000 Produits alimentaires divers, 15119000 Viandes diverses, 15896000 Produits surgelés, 15221000 Poisson congelé, 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques, 15331170 Légumes congelés, 15851100 Pâtes alimentaires non cuites, 15110000 Viande, 15112100 Volaille fraîche, 15131120 Charcuterie, 15131130 Saucisses, 03311000 Poissons, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15500000 Produits laitiers, 15540000 Fromages, 15811100 Pain, 15811300 Croissants, 15897200 Aliments en conserve, 15893000 Denrées sèches, 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Lieu d'exécution:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES EN 22 LOTS SUR 4 ANS
Service d'adjudication:
Commune de Brignoles
Numéro d'adjudication:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Brignoles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES EN 22 LOTS SUR 4 ANS
Description : Les prestations concernent la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la commune. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162.13 à R.2162.14 du Code de la Commande Publique. Le marché commence à sa date de notification ou à compter de la date indiquée dans le courrier de notification du marché. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu pour chacun des lots. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Identifiant de la procédure : 479a120d-ac74-41a4-a931-05751c3575cb
Avis précédent : 6c1e613e-c79a-4a8c-b6e8-42662097640e-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 408 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017 LOT-0018 LOT-0019 LOT-0020 LOT-0021 LOT-0022
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES EN 22 LOTS SUR 4 ANS
Description : Il s'agit d'accords-cadres mono attributaire conclu sous la forme d'un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162.13 à R.2162.14 du Code de la Commande Publique. La durée du marché est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d'engagement prévu pour chacun des lots. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.

4.1.1 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 408 000 Euro

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 1 : Viandes surgelées
Description : Achat de viandes surgelées de types volaille, boeuf, veau et agneau

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 316 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n° 2 : Produits de la mer surgelés
Description : Fourniture de poissons et crustacés surgelés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15221000 Poisson congelé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 236 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n° 3 : Légumes et pommes de terre surgelés
Description : Fourniture de légumes et pomme de terre surgelés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 172 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n° 4 : Préparations alimentaires composites surgelées
Description : Fourniture de plats surgelés (entrées, plats desserts)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 104 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n° 5 : Pâtes fraîches
Description : Fourniture de pâtes fraiches

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15851100 Pâtes alimentaires non cuites

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n° 6 : Viandes fraîches
Description : Fourniture de viandes fraiches de type agneau, boeuf, porc et veau

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 316 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n° 7 : Viandes fraîches de volailles
Description : Fourniture de viandes fraiches de volailles de type dinde et poulet

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n° 8 : Charcuterie et viandes cuites
Description : Fourniture de charcuterie et viandes cuites de type jambon, saucisse, pâté et viandes cuites

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131130 Saucisses

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n° 9 : Poissons frais
Description : Fourniture de poissons frais

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 76 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot n° 10 : Fruits et légumes
Description : Fourniture de fruits et légumes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 416 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot n° 11 : Produits laitiers et avicoles
Description : Fourniture de produits laitiers et avicoles de type lait, beurre, crème, oeuf, yaourt et crème dessert

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 284 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot n° 12 : Fromages
Description : Fourniture de fromages

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15540000 Fromages

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot n° 13 : Pain et viennoiseries
Description : Fourniture de pains et viennoiseries

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 288 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot n° 14 : Conserves
Description : Fourniture de conserves de type conserves de légumes, de fruits, de poissons et produits élaborés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 248 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot n° 15 : Epicerie - Condiments - Féculents - Produits déshydratés
Description : Fourniture de café, infusions, assaisonnements, épices, fruits secs, confiserie, sucres, huiles, boissons, farines et féculents, sauces, fonds et soupes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 332 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot n° 16 : Biscuits
Description : Fourniture de biscuits de type barres chocolatés, moelleux, biscuits secs et céréales.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 88 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot n° 17 : Produits surgelés BIO
Description : Fourniture de produits surgelés bio de type légumes, viandes et plats élaborés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 136 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot n° 18 : Produits laitiers et avicoles BIO
Description : Fourniture de produits laitiers et avicoles BIO de type beurre, crème, lait oeuf, fromage, laitage

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 108 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot n° 19 : Epicerie BIO
Description : Fourniture de produits d'épicerie bio de type huile, sauces, conserves, assaisonnements, épices, céréales, farines, féculents, desserts, biscuits et boissons

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot n° 20 : Fruits et légumes BIO
Description : Fourniture de fruits et légumes bio

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot n° 21 : Viandes fraîches BIO
Description : Fourniture de viandes bio de type agneau, boeuf, porc et veau

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 316 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot n° 22 : Viandes de volailles BIO
Description : Fourniture de viandes de volailles bio de type dinde et poulet

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des fournitures 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Qualité des fournitures : 60 % - Prix des fournitures : 40 %.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 4 120 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 316 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO France
Offre :
Identifiant de l’offre : SYSCO France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-1/2025
Titre : Lot n° 1 : Viandes surgelées
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 236 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : PRO A PRO DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-2/2025
Titre : Lot n° 2 : Produits de la mer surgelés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 172 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PASSION FROID groupe POMONA
Offre :
Identifiant de l’offre : PASSION FROID Groupe POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-3/2025
Titre : Lot n° 3 : Légumes et pommes de terre surgelés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 104 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PASSION FROID groupe POMONA
Offre :
Identifiant de l’offre : PASSION FROID Groupe ¨POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-4/2025
Titre : Lot n° 4 : Préparations alimentaires composites surgelées
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 16 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FELIX POTIN PROVENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : FELIX POTIN PROVENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-5/2025
Titre : Lot n° 5 : Pâtes fraîches
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 316 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BIGARD
Offre :
Identifiant de l’offre : BIGARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-6/2025
Titre : Lot n° 6 : Viandes fraîches
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 140 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LERDA - GENERALE FRIGORIFIQUE DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : LERDA GFD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-7/2025
Titre : Lot n° 7 : Viandes fraîches de volailles
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 96 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LERDA - GENERALE FRIGORIFIQUE DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : LERDA GFD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-8/2025
Titre : Lot n° 8 : Charcuterie et viandes cuites
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 76 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERREAZUR - Groupe POMONA
Offre :
Identifiant de l’offre : TERREAZUR Groupe POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-9/2025
Titre : Lot n° 9 : Poissons frais
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 416 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERREAZUR - Groupe POMONA
Offre :
Identifiant de l’offre : TERREAZUR Groupe POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-10/2025
Titre : Lot n° 10 : Fruits et légumes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 284 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FELIX POTIN PROVENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : FELIX POTIN PROVENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-11/2025
Titre : Lot n° 11 : Produits laitiers et avicoles
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 280 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FELIX POTIN PROVENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : FELIX POTIN PROVENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-12/2025
Titre : Lot n° 12 : Fromages
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 248 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : PRO APRO DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-14/2025
Titre : Lot n° 14 : Conserves
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 332 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FELIX POTIN PROVENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : FELIX POTIN PROVENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-15/2025
Titre : Lot n° 15 : Epicerie - Condiments - Féculents - Produits déshydratés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 88 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FELIX POTIN PROVENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : FELIX POTIN PROVENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-16/2025
Titre : Lot n° 16 : Biscuits
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 136 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO France
Offre :
Identifiant de l’offre : SYSCO France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-17/2025
Titre : Lot n° 17 : Produits surgelés BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 108 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO France
Offre :
Identifiant de l’offre : SYSCO France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-18/2025
Titre : Lot n° 18 : Produits laitiers et avicoles BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BIOCOOP RESTAURATION
Offre :
Identifiant de l’offre : BIOCOOP RESTAURATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-19/2025
Titre : Lot n° 19 : Epicerie BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERREAZUR - Groupe POMONA
Offre :
Identifiant de l’offre : TERREAZUR Groupe POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-20/2025
Titre : Lot n° 20 : Fruits et légumes BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 316 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BIGARD
Offre :
Identifiant de l’offre : BIGARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-21/2025
Titre : Lot n° 21 : Viandes fraîches BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S.D.A. Société de Distribution Avicole
Offre :
Identifiant de l’offre : S.D.A
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 27-22/2025
Titre : Lot n° 22 : Viandes de volailles BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : ETS MOULIN - Le Pain au naturel Bio
Soumissionnaire :
Nom officiel : SAS NY RSTAURATION
Soumissionnaire :
Nom officiel : LAFITAU Frères

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Brignoles
Numéro d’enregistrement : 21830023400018
Adresse postale : Hôtel de ville - 9 Place Carami - 83177 Brignoles Cedex
Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : dcp@brignoles.fr
Téléphone : 0494862217
Adresse internet : https://www.brignoles.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SYSCO France
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31680701501340
Ville : VELAUX
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SYSCO France SYSCO France
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0017 LOT-0018

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38500623400111
Ville : MIRAMAS
Code postal : 13142
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : PRO A PRO DISTRIBUTION PRO A PRO DISTRIBUTION
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0014

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PASSION FROID groupe POMONA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 55204499200808
Ville : AIX EN PROVENCE
Code postal : 13791
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : PASSION FROID Groupe POMONA PASSION FROID Groupe POMONA
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : FELIX POTIN PROVENCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43433709300026
Ville : BRIGNOLES
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : FELIX POTIN FELIX POTIN
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0015 LOT-0016

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BIGARD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 77622146700058
Ville : CASTRES
Code postal : 81115
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : BIGARD BIGARD
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0021

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LERDA - GENERALE FRIGORIFIQUE DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 69375029100017
Ville : LE MUY
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : LERDA GFD LERDA GFD
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0009

Nom officiel : TERREAZUR - Groupe POMONA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 55204499202648
Ville : TOULON
Code postal : 83042
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : TERREAZUR Groupe POMONA TERREAZUR Groupe POMONA
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0010 LOT-0020

8.1 ORG-0010

Nom officiel : BIOCOOP RESTAURATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44236533400048
Ville : TINTENIAC
Code postal : 35190
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : BIOCOOP RESTAURATION BIOCOOP RESTAURATION
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0011

Nom officiel : S.D.A. Société de Distribution Avicole
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 06620009800086
Ville : ANCENIS
Code postal : 44154
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : S.D.A - Société de Distribution Avicole S.D.A - Société de Distribution Avicole
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0022

8.1 ORG-0012

Nom officiel : ETS MOULIN - Le Pain au naturel Bio
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 65266581800011
Ville : AUBAGNE
Code postal : 13460
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SAS NY RSTAURATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39469110900059
Ville : PUGET SUR ARGENS
Code postal : 83480
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire

8.1 ORG-0014

Nom officiel : LAFITAU Frères
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31527132000014
Ville : BRIGNOLES
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1b9fae2a-6d00-4fd8-83fd-34aada93b267 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2025 15:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00518125-2025
Numéro de publication au JO S : 150/2025
Date de publication : 07/08/2025