Fourniture et livraison de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement

Accord cadre de fournitures Accord cadre de fournitures

CPV: 15800000 Produits alimentaires divers
Délai:
14 novembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement
Service d'adjudication:
CIAS DE LA TENAREZE
Numéro d'adjudication:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CIAS DE LA TENAREZE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement
Description : Accord cadre de fournitures
Identifiant de la procédure : 691e4c8d-07d1-4742-acb5-8958644cf676
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de la Ténarèze - 32 rue Aristide Briand
Ville : Condom
Code postal : 32100
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires et non alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement
Description : Accord cadre de fournitures

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale de la Ténarèze - 32 rue Aristide Briand
Ville : CONDOM
Code postal : 32100
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://marches.gers.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.gers.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CIAS DE LA TENAREZE - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CIAS DE LA TENAREZE - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CIAS DE LA TENAREZE
Numéro d’enregistrement : 20004932800046
Adresse postale : Quai Laboupillère
Ville : CONDOM
Code postal : 32100
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cc-tenareze.fr
Téléphone : 0562287353
Autres points de contact :
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1fc09c47-53b1-4a1e-b27e-d41cbf56cd60 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2025 11:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00679037-2025
Numéro de publication au JO S : 198/2025
Date de publication : 15/10/2025