La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Cette procédure se déroulera en une seule phase, comprenant les candidatures et les offres des candidats. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission …
CPV: 24960000 Produits chimiques variés, 24312122 Chlorure ferrique, 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base, 24312210 Chlorite de sodium, 24313400 Nitrates, 44921200 Chaux, 14221000 Argile