evergabe.com

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Epicerie / Conserves

Description : Epicerie / Conserves

Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15830000 Sucre et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 395 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Epicerie / Conserves bio

Description : Epicerie / Conserves bio

Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15830000 Sucre et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Biscuiterie

Description : Biscuiterie

Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15821200 Biscuits sucrés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Boissons

Description : Boissons

Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15321000 Jus de fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Surgelés

Description : Surgelés

Identifiant interne : lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 045 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Glaces

Description : Glaces

Identifiant interne : lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15555000 Crème glacée et produits similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : B.O.F

Description : B.O.F

Identifiant interne : lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15510000 Lait et crème fraîche

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : B.O.F Bio et labellisés hors yaourts

Description : B.O.F Bio et labellisés hors yaourts

Identifiant interne : lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15510000 Lait et crème fraîche

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Yaourts Bio fabriqués à la ferme

Description : Yaourts Bio fabriqués à la ferme

Identifiant interne : lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information. Les échantillons devront être en quantité suffisante pour permettre une dégustation par une dizaine de personnes (si possible 1 seau de 1 KG environ). Les échantillons doivent être livrés à la cuisine centrale de la Ville de Châtillon, à l'adresse suivante : 1 rue Guynemer 92320 Chatillon. La livraison des échantillons se fera le lundi 7 juillet 2025, entre 6h et 14 h. Des retards de livraison pourront être éventuellement tolérés pour des cas exceptionnels et sur décision de l'acheteur. La remise des échantillons se fera contre la remise d'un récépissé signé par le représentant de l'acheteur. Un modèle est fourni en annexe 1 du RC. Sur chaque échantillon, il sera indiqué obligatoirement par le candidat : - Marché des denrées alimentaires - LOT N°9 - N° ligne et libellé BPU du produit - Référence du produit Le nom de la société ne devra pas être indiquée sur l'échantillon. Le candidat devra masquer son nom s'il est indiqué sur le produit échantillonné. Tout candidat livrant un échantillon mal préparé ou mal étiqueté sera pénalisé dans la notation qualité. La fourniture d'échantillons est gratuite et à la charge du candidat. Les échantillons seront préparés pour être testés. Ils ne seront pas restitués à l'issue de l'examen des offres. L'acheteur peut décider jusqu'aux jours de livraison d'annuler entièrement ou pour partie la fourniture d'échantillons par les candidats, et de changer le lieu et les dates de livraison. Les produits devront pouvoir être consommés jusqu'aux dates prévisionnelles de dégustation : le mardi 8 juillet 2025. Ces produits feront l'objet d'un test ayant pour objectifs : - De contrôler la conformité des produits aux spécifications du cahier des charges ; - De procéder à un examen comparatif des offres. L'évaluation de ces échantillons sera intégrée comme critère de jugement dans l'appréciation des offres des candidats, comme indiqué à l'article 20 du règlement de consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fruits et légumes frais et de 4e gamme

Description : Fruits et légumes frais et de 4e gamme

Identifiant interne : lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222000 Fruits et fruits à coque

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 315 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Fruits et légumes frais bio

Description : Fruits et légumes frais bio

Identifiant interne : lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222000 Fruits et fruits à coque

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 141 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Fruits et légumes de 5e gamme

Description : Fruits et légumes de 5e gamme

Identifiant interne : lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03212000 Pommes de terre et légumes secs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03222000 Fruits et fruits à coque

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 58 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Viande de boucherie

Description : Viande de boucherie

Identifiant interne : lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111000 Viande bovine

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 401 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Viande de porc et de saucisserie

Description : Viande de porc et de saucisserie

Identifiant interne : lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 34 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Viande de volaille

Description : Viande de volaille

Identifiant interne : lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 99 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Charcuterie

Description : Charcuterie

Identifiant interne : lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15131100 Produits à base de chair à saucisse

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131200 Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Snacking

Description : Snacking

Identifiant interne : lot 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15895000 Aliments pour restauration rapide

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 31 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Laits infantiles Bio

Description : Laits infantiles Bio

Identifiant interne : lot 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Pain et viennoiseries

Description : Pain et viennoiseries

Identifiant interne : lot 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Pain et viennoiseries Bio

Description : Pain et viennoiseries Bio

Identifiant interne : lot 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Pâtisserie fraîche industrielle

Description : Pâtisserie fraîche industrielle

Identifiant interne : lot 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chatillon

Code postal : 92320

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Modalités logistiques

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Canal de communication ad hoc :

URL : https://maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 11:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : commune de Chatillon -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : commune de Chatillon -

Organisation qui traite les offres : commune de Chatillon -

Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)

1. Acheteur

1.1 Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d’exécution

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

5.1.1 Objet