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Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay Le Comte

Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay Le Comte Viande fraiche sous vide de bœuf fermier Viande fraiche sous vide de veau Viande fraiche d'agneau Viande fraiche sous vide de porc Viande fraiche sous vide de volaille Viande fraiche sous vide de lapin Viande fraiche sous vide de …

CPV: 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15111100 Viande de bœuf, 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau, 15113000 Viande de porc, 15112100 Volaille fraîche, 15119100 Viande de lapin, 15112140 Canards, 15221000 Poisson congelé, 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques, 15896000 Produits surgelés, 15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs, 15551300 Yaourt, 15511000 Lait, 15131120 Charcuterie, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15800000 Produits alimentaires divers, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15811100 Pain

Lieu d'exécution:

Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay Le Comte

Service d'adjudication:

Ville de Fontenay le Comte (85)

Numéro d'adjudication:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Fontenay le Comte (85)

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay Le Comte

Description : Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Fontenay Le Comte

Identifiant de la procédure : 5c482824-4c5d-4418-a893-64693cb51cd1

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 01 - Viande fraiche sous vide de bœuf fermier

Description : Viande fraiche sous vide de bœuf fermier

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable pour les producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable pour les producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 02 - Viande fraiche sous vide de veau

Description : Viande fraiche sous vide de veau

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15111200 Viande de veau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 03 - Viande fraiche d'agneau

Description : Viande fraiche d'agneau

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 04 - Viande fraiche sous vide de porc

Description : Viande fraiche sous vide de porc

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Confère le Règlement de Consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Fontenay le Comte (85)

Informations relatives aux délais de recours : Confère le Règlement de Consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 05 - Viande fraiche sous vide de volaille

Description : Viande fraiche sous vide de volaille

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 280 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 06 - Viande fraiche sous vide de lapin

Description : Viande fraiche sous vide de lapin

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15119100 Viande de lapin

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 07 - Viande fraiche sous vide de canard

Description : Viande fraiche sous vide de canard

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15112140 Canards

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 56 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 14 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 08 - Viande fraiche sous vide de pintade

Description : Viande fraiche sous vide de pintade

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 09 - Poisson surgelé

Description : Poisson surgelé

Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15221000 Poisson congelé

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 10 - Poisson frais

Description : Poisson frais

Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité des animations proposées

Description : Qualité des animations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 11 - Produits surgelés

Description : Produits surgelés

Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT 12 - Glaces

Description : Glaces

Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT 13 - Produits laitiers et ovoproduits

Description : Produits laitiers et ovoproduits

Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : LOT 14 - Yaourts et laits fermiers bio lot réservé EA et ESAT

Description : Yaourts et laits fermiers bio lot réservé EA et ESAT

Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15511000 Lait

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : LOT 15 - Charcuterie

Description : Charcuterie

Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : LOT 16 - Légumes de 4eme - 5eme gamme et légumes crus prêts à cuire

Description : Légumes de 4eme - 5eme gamme et légumes crus prêts à cuire

Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : LOT 17 - Fruits de 4eme et 5eme gamme

Description : Fruits de 4eme et 5eme gamme

Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : LOT 18 - Fruits de saison

Description : Fruits de saison

Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : LOT 19 - Pomme-poire

Description : Pomme-poire

Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : LOT 20 - Fruits et légumes bio lot réservé EA et ESAT

Description : Fruits et légumes bio lot réservé EA et ESAT

Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : LOT 21 - Epicerie

Description : Epicerie

Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 280 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : LOT 22 - Céréales, farine blé, légumes secs bio, huile bio lot réservé EA et ESAT

Description : Céréales, farine blé, légumes secs bio, huile bio lot réservé EA et ESAT

Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : LOT 23 - Pain

Description : Pain

Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur Technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Description : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Nom : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Description : Garantie de rémunération équitable des producteurs

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditions de livraison

Description : Conditions de livraison

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles auprès du tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 000 000 Euro

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LES ROBELLES POITEVINES

Offre :

Identifiant de l’offre : LES ROBELLES POITEVINES - LOT 01

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 160 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 01

Titre : Viande fraîche sous vide de bœuf fermier

Date de conclusion du marché : 12/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LES ROBELLES POITEVINES

Offre :

Identifiant de l’offre : LES ROBELLES POITEVINES - LOT 02

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 120 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 02

Titre : Viande fraîche sous vide de veau

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LES ROBELLES POITEVINES

Offre :

Identifiant de l’offre : LES ROBELLES POITEVINES - LOT 03

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 80 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 03

Titre : Viande fraîche d'agneau

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : JULES ET MAX

Offre :

Identifiant de l’offre : JULES ET MAX - LOT 04

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 140 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 04

Titre : Viande fraîche sous vide de porc

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID OUEST

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSION FROID OUEST - LOT 05

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 280 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 05

Titre : Viande fraîche sous vide de volaille

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 14 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID OUEST

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSION FROID OUEST - LOT 07

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007

Valeur de l'offre : 56 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 07

Titre : Viande fraîche sous vide de canard

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID OUEST

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSION FROID OUEST - LOT 08

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008

Valeur de l'offre : 16 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 08

Titre : Viande fraîche sous vide de pintade

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID OUEST

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSION FROID OUEST - LOT 09

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009

Valeur de l'offre : 140 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 09

Titre : Poisson surgelé

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SAS VIVES EAUX

Offre :

Identifiant de l’offre : SAS VIVES EAUX - LOT 10

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010

Valeur de l'offre : 80 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 10

Titre : Poisson frais

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID OUEST

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSION FROID OUEST - LOT 11

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011

Valeur de l'offre : 240 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 11

Titre : Produits surgelés

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID OUEST

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSION FROID OUEST - LOT 13

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013

Valeur de l'offre : 480 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 13

Titre : Produits laitiers et ovoproduits

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ADAPEI-ARIA DE VENDEE

Offre :

Identifiant de l’offre : ADAPEI-ARIA DE VENDEE - LOT 14

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014

Valeur de l'offre : 40 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 14

Titre : Yaourts et lait fermier bio ( Lot réservé EA et ESAT)

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : OUEST FRAIS DISTRIBUTION

Offre :

Identifiant de l’offre : OUEST FRAIS DISTRIBUTION - LOT 15

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015

Valeur de l'offre : 48 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 15

Titre : Charcuterie

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : DEVAUD

Offre :

Identifiant de l’offre : DEVAUD - LOT 16

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016

Valeur de l'offre : 200 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 16

Titre : Légumes de 4ème - 5ème gamme et légumes crus prêts à cuire

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : DEVAUD

Offre :

Identifiant de l’offre : DEVAUD - LOT 17

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017

Valeur de l'offre : 60 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 17

Titre : Fruits de 4ème et 5ème gamme

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : DEVAUD

Offre :

Identifiant de l’offre : DEVAUD - LOT 18

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018

Valeur de l'offre : 200 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 18

Titre : Fruits de saison

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EARL LES VERGERS DE CAILLEROTS

Offre :

Identifiant de l’offre : EARL LES VERGERS CAILLEROTS - LOT 19

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019

Valeur de l'offre : 40 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 19

Titre : Pomme - Poire

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ADAPEI-ARIA DE VENDEE

Offre :

Identifiant de l’offre : ADAPEI-ARIA DE VENDEE - LOT 20

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020

Valeur de l'offre : 60 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 20

Titre : Fruits et légumes bio ( lot réservé EA et ESAT)

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SAS BLIN PRO A PRO

Offre :

Identifiant de l’offre : SAS BLIN PRO A PRO - LOT 21

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021

Valeur de l'offre : 280 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 21

Titre : Epicerie

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ADAPEI-ARIA DE VENDEE

Offre :

Identifiant de l’offre : ADAPEI-ARIA DE VENDEE - LOT 22

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022

Valeur de l'offre : 80 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 22

Titre : Céréales, farine blé, légumes secs bio, huile bio ( lot réservé EA et ESAT)

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SARL GUITTON LA LUTINE

Offre :

Identifiant de l’offre : SARL GUITTON LA LUTINE - LOT 23

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023

Valeur de l'offre : 200 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Lot 23

Titre : Pain

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/11/2024

Date de conclusion du marché : 20/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 319692-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Fontenay le Comte (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Fontenay le Comte (85)

Numéro d’enregistrement : 21850092400012

Adresse postale : 9 rue Georges CLEMENCEAU

Ville : Fontenay le Comte

Code postal : 85201

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Adresse électronique : marchespublics@fontenayvendee.fr

Téléphone : +33 251534141

Adresse internet : https://www.marches-securises.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.ville-fontenaylecomte.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LES ROBELLES POITEVINES

Numéro d’enregistrement : 84990898300018

Ville : LA ROCHE SUR YON

Code postal : 85000

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Adresse électronique : robellespoitevines@yahoo.com

Téléphone : +33 060821674

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : JULES ET MAX

Numéro d’enregistrement : 41169998900021

Ville : SAINT MARTIN DES NOYERS

Code postal : 85140

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@julesetmax.fr

Téléphone : +33 025105373

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PASSION FROID OUEST

Numéro d’enregistrement : 55204499202267

Ville : BENET

Code postal : 85490

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Adresse électronique : ppf-ouest-marches-publics@passionfroid.fr

Téléphone : +33 240189508

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0011 LOT-0013

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS VIVES EAUX

Numéro d’enregistrement : 34965524100082

Ville : BOUGUENAIS

Code postal : 44340

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse électronique : nadege.daniel@vives-eaux.com

Téléphone : +33 251110880

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ADAPEI-ARIA DE VENDEE

Numéro d’enregistrement : 77571510500836

Ville : LA ROCHE SUR YON

Code postal : 85000

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Adresse électronique : Ea.bio@adapei-aria.com

Téléphone : +33 251244380

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0020 LOT-0022 LOT-0014

8.1 ORG-0008

Nom officiel : OUEST FRAIS DISTRIBUTION

Numéro d’enregistrement : 42265160400049

Ville : MONTAIGU

Code postal : 85600

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Adresse électronique : annesophie.douillard@ouestfrais.fr

Téléphone : +33 251092600

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0009

Nom officiel : DEVAUD

Numéro d’enregistrement : 30925717800082

Ville : LA ROCHE SUR YON

Code postal : 85000

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Adresse électronique : yanis.merlet@devaud.fr

Téléphone : +33 251377377

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0016 LOT-0017 LOT-0018

8.1 ORG-0010

Nom officiel : EARL LES VERGERS DE CAILLEROTS

Numéro d’enregistrement : 33058299000017

Ville : SAINT LAURENT DE LA SALLE

Code postal : 85410

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Adresse électronique : les-vergers-caillerots@orange.fr

Téléphone : +33 251515064

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SAS BLIN PRO A PRO

Numéro d’enregistrement : 38500623400418

Ville : MONTAUBAN

Code postal : 82032

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )

Pays : France

Adresse électronique : saintgilles@proapro.fr

Téléphone : +33 299557411

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0021

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SARL GUITTON LA LUTINE

Numéro d’enregistrement : 38052431400016

Ville : L'ORBRIE

Code postal : 85200

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@la-lutine.fr

Téléphone : +33 251691227

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0023

8.1 ORG-0013

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes

Numéro d’enregistrement : 174 400 051 00010

Ville : NANTES CEDEX

Code postal : 44041

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone : +33 255101002

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0014

Nom officiel : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES

Numéro d’enregistrement : : 130 029 283 00012

Ville : NANTES CEDEX 1

Code postal : 44042

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr

Téléphone : +33 660489889

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4875a888-cc19-47f6-94d7-879e3de59970 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 04/09/2025 15:47 +00:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00585177-2025

Numéro de publication au JO S : 171/2025

Date de publication : 08/09/2025