Fourniture de Carburant par cartes accréditives

Fourniture de Carburant par cartes accréditives Lot n° 1 : Fourniture de Carburant pour les véhicules consommant à Gueugnon (Ville de Gueugnon et C.C.E.A.L.S.) Lot n° 2 : Fourniture de Carburant pour les véhicules consommant à Bourbon-Lancy (C.C.E.A.L.S.) Lot n° 3 : Fourniture de Carburant pour les véhicules à Issy …

CPV: 09134200 Carburant diesel, 09132100 Essence sans plomb
Délai:
30 avril 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Fourniture de Carburant par cartes accréditives
Service d'adjudication:
Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme
Numéro d'adjudication:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de Carburant par cartes accréditives
Description : Fourniture de Carburant par cartes accréditives
Identifiant de la procédure : 3fe94867-d656-4fa0-951d-fd94bfada298
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n° 1 : Fourniture de Carburant pour les véhicules consommant à Gueugnon (Ville de Gueugnon et C.C.E.A.L.S.)
Description : Lot n° 1 : Fourniture de Carburant pour les véhicules consommant à Gueugnon (Ville de Gueugnon et C.C.E.A.L.S.)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 31/05/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : D'autres critères de sélection figurent dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : 60 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n° 2 : Fourniture de Carburant pour les véhicules consommant à Bourbon-Lancy (C.C.E.A.L.S.)
Description : Lot n° 2 : Fourniture de Carburant pour les véhicules consommant à Bourbon-Lancy (C.C.E.A.L.S.)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 31/05/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : D'autres critères de sélection figurent dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix : 60 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n° 3 : Fourniture de Carburant pour les véhicules à Issy l'Evêque (C.C.E.A.L.S.)
Description : Lot n° 3 : Fourniture de Carburant pour les véhicules à Issy l'Evêque (C.C.E.A.L.S.)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 31/05/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : D'autres critères de sélection figurent dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations : 60 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Gueugnon Coordonnateur du groupement de commande Ville de Gueugnon / Communauté de Communes Entre Arroux, Loire et Somme
Numéro d’enregistrement : 21710230000019
Adresse postale : 9 RUE DE LA LIBERTE
Ville : Gueugnon
Code postal : 71130
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Téléphone : 0385855050
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8c152705-f25b-4a28-b39b-a00c791a6644 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 11:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00194543-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025