FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE Lot 1 : EPI divers Montant max : 300 000 EurosHT Lot 2 : Chaussure de sécurité Montant max : 350 000 EurosHT Lot 3 : Sabot de blocs Montant max : 175 000 EurosHT Lot 4 : Equipement de radioprotection Montant max : 390 …

CPV: 18143000 Équipements de protection
Délai:
10 juillet 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Service d'adjudication:
CHU DE TOULOUSE
Numéro d'adjudication:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Description : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Identifiant de la procédure : 0333883e-4d89-4da0-8b75-3bcf19be4328
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle Code(s) C.P.V. : 18143000-3 Le marché est conclu pour une durée de 48 mois calendaires à compter du 1er décembre 2025. Le marché n'est pas reconductible. Il s'agit d'un marché public de fournitures. Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins sont purement indicatives ; elles ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le montant maximum s'entend sur la durée globale du marché, reconductions incluses, le cas échéant. L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation. La présente consultation comporte 4 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières et à l'état récapitulatif des besoins. Lot 1 : EPI divers Montant max : 300 000 EurosHT Lot 2 : Chaussure de sécurité Montant max : 350 000 EurosHT Lot 3 : Sabot de blocs Montant max : 175 000 EurosHT Lot 4 : Equipement de radioprotection Montant max : 390 000 EurosHT Le candidat peut présenter une offre pour chacun des lots. Possibilité d'être attributaire de l'ensemble des lots.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : EPI divers Montant max : 300 000 EurosHT
Description : Lot 1 : EPI divers Montant max : 300 000 EurosHT
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 300
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE TOULOUSE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE TOULOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Chaussure de sécurité Montant max : 350 000 EurosHT
Description : Lot 2 : Chaussure de sécurité Montant max : 350 000 EurosHT
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 300
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE TOULOUSE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE TOULOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Sabot de blocs Montant max : 175 000 EurosHT
Description : Lot 3 : Sabot de blocs Montant max : 175 000 EurosHT
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 300
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE TOULOUSE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE TOULOUSE -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Equipement de radioprotection Montant max : 390 000 EurosHT
Description : Lot 4 : Equipement de radioprotection Montant max : 390 000 EurosHT
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 300
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE TOULOUSE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE TOULOUSE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 26310012500016
Adresse postale : 2 RUE VIGUERIE TSA80035
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Mme Laurence RIBES
Adresse électronique : ribes.l@chu-toulouse.fr
Téléphone : 0561776510
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05612735757
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 845482f1-e14b-481f-bb3a-5fc793e4be7f - 06
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2025 14:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00374888-2025
Numéro de publication au JO S : 110/2025
Date de publication : 11/06/2025