Fourniture d'accessoires, de pièces détachées et maintenance de pelle, modèle Araignée S2, de la marque KAISER

Fourniture d'accessoires, de pièces détachées et maintenance de pelle, modèle Araignée S2, de la marque KAISER Fourniture d'accessoires, de pièces détachées et maintenance de pelle, modèle Araignée S2, de la marque KAISER.

CPV: 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Lieu d'exécution:
Fourniture d'accessoires, de pièces détachées et maintenance de pelle, modèle Araignée S2, de la marque KAISER
Service d'adjudication:
Collectivité européenne d'Alsace
Numéro d'adjudication:
25075

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Collectivité européenne d'Alsace
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'accessoires, de pièces détachées et maintenance de pelle, modèle Araignée S2, de la marque KAISER
Description : Fourniture d'accessoires, de pièces détachées et maintenance de pelle, modèle Araignée S2, de la marque KAISER
Identifiant de la procédure : fe730c44-d8ce-4602-93f1-32f44680f9df
Avis précédent : 1d03bb74-8164-42c5-834e-0e67e8d61e9b-01
Identifiant interne : 25075
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec montant maximum.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le Parc Travaux d'Erstein, adresse : Parc du Murgiessen
Ville : Erstein
Code postal : 67150
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour des durées chaque fois égales à 12 mois. La reconduction est tacite. La proposition de variante libre n'est pas autorisée. Il n'y a pas de variante imposée et il n'est pas prévu de PSE.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'accessoires, de pièces détachées et maintenance de pelle, modèle Araignée S2, de la marque KAISER.
Description : Fourniture d'accessoires, de pièces détachées et maintenance de pelle, modèle Araignée S2, de la marque KAISER.
Identifiant interne : 25075

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le Parc Travaux d'Erstein, adresse : Parc du Murgiessen
Ville : Erstein
Code postal : 67150
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement- Cf. règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison Cf. règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : La décision d'attribution peut faire l'objet d'un recours gracieux adressé au Président de la Collectivité européenne d'Alsace dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision attaquée. Elle peut également faire l'objet des recours suivants devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues par les textes et la jurisprudence : • Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché par la personne publique (articles L551-1 et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). • Référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de publication d'un tel avis ou de la notification précitée, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L551-13 et R 551-7 et suivants du CJA). • Recours pour excès de pouvoir (en cas de contestation des clauses réglementaires du contrat) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué en procédure formalisée (article R.421-1 du code de justice administrative). • Recours de pleine juridiction ouvert à tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n°358994). Vous avez la possibilité de déposer votre requête : I Soit en mains propres à l'accueil de la juridiction ; II Soit par voie postale à l'adresse indiquée plus haut ; III Soit par voie électronique par l'intermédiaire de l'application Télérecours citoyens (la procédure est détaillée sur le site internet dédié https://www.telerecours.fr/particuliers-personnes-droit-prive/) ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA Strasbourg
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d'Alsace

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 250 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 250 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CAMUC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : offre CAMUC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 250 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/09/2025
Date de conclusion du marché : 19/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 273974-2025
Organisation qui signe le marché : Collectivité européenne d'Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Collectivité européenne d'Alsace
Numéro d’enregistrement : 20009433200018
Adresse postale : Collectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc
Ville : Strasbourg cedex 9
Code postal : 67964
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.execution@alsace.eu
Téléphone : 0389306310
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix BP 51038
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CAMUC SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 78414336400049
Adresse postale : LA COMBE
Ville : ALBY SUR CHERAN
Code postal : 74540
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ab1ada99-66b0-419f-8e60-70ec436b9a58 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 13:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00650546-2025
Numéro de publication au JO S : 190/2025
Date de publication : 03/10/2025