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Formation du personnel d'Habitat76 dans le domaine de la sécurité et du nettoyage

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un attribution séparée. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque …

CPV: 80511000 Services de formation du personnel, 80560000 Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours, 80330000 Services de formation en matière de sécurité

Lieu d'exécution:

Formation du personnel d'Habitat76 dans le domaine de la sécurité et du nettoyage

Service d'adjudication:

Habitat 76

Numéro d'adjudication:

24057 PA

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Habitat 76

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Formation du personnel d'Habitat76 dans le domaine de la sécurité et du nettoyage

Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un attribution séparée. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Identifiant de la procédure : 9983a50b-9450-4371-a00b-d9eb71184e75

Identifiant interne : 24057 PA

Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués pour chaque lot s'entendent pour un montant maximum sur la durée totale de l'accord -cadre, soit 4 ans

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sauveteurs secouristes du travail et sensibilisation aux premiers secours

Description : Sauveteurs secouristes du travail et sensibilisation aux premiers secours Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 7 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80560000 Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours

Options :

Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Habilitations électriques

Description : Habilitations électriques Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 35 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80330000 Services de formation en matière de sécurité

Options :

Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Gestes et postures

Description : Gestes et postures Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 8 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80560000 Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours

Options :

Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Sécurité incendie

Description : Sécurité incendie Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 8 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80330000 Services de formation en matière de sécurité

Options :

Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Préventions des chutes de plain-pied

Description : Préventions des chutes de plain-pied Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 7 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80330000 Services de formation en matière de sécurité

Options :

Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Maintenance et hygiène des locaux

Description : Maintenance et hygiène des locaux Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 22 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80330000 Services de formation en matière de sécurité

Options :

Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Habitat 76

Numéro d’enregistrement : 46481

Adresse postale : 112 boulevard d'Orléans

Ville : Rouen

Code postal : 76100

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Point de contact : GIMER Eric

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0970828076

Adresse internet : http://www.habitat76.fr/

Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen

Numéro d’enregistrement : 40C99BC5-9B2D-2312-FAB054CF46CD51E5

Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert

Ville : Rouen

Code postal : 76000

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr

Téléphone : 0235583500

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen

Numéro d’enregistrement : 40C99BD3-9570-251E-1A202099B5423288

Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert

Ville : Rouen

Code postal : 76000

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr

Téléphone : 0235583500

Télécopieur : 0235583503

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : 2L-IPS

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 1515322-1-1-1

Adresse postale : Hameau de St Andre

Ville : Pont-Aven

Code postal : 29930

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@2l-ips.com

Téléphone : 02 98 71 79 96

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : APRICOM

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 1515322-1-2-1

Adresse postale : 22 Rue Crozatier

Ville : Paris 12

Code postal : 75012

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : formation@apricom.fr

Téléphone : 0143372928

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : 2L-IPS

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 1515322-1-3-1

Adresse postale : Hameau de St Andre

Ville : Pont-Aven

Code postal : 29930

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@2l-ips.com

Téléphone : 02 98 71 79 96

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : AFTRAL

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1515322-1-4-1

Adresse postale : 46 avenue de Villiers

Ville : Paris cedex 17

Code postal : 75847

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : ao.normandie@aftral.com

Téléphone : 01 42 12 50 50

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : COHERENCES des Projets et des Hommes

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 1515322-1-5-1

Adresse postale : 552 Avenue de Limoges

Ville : Niort

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Adresse électronique : e.ceffa@coherences.fr

Téléphone : 05 49 09 05 36

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : AFPA ENTREPRISES

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1515322-1-7-1

Adresse postale : Rue de Rosel

Ville : Caen

Code postal : 14000

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Adresse électronique : remi.bordet@afpa.fr

Téléphone : 06 03 50 49 53

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0007

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 578c99e4-4cb1-4e86-be62-ad6303863a43 - 01

Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe

Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Date d’envoi de l’avis : 15/04/2025 15:40 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00250974-2025

Numéro de publication au JO S : 76/2025

Date de publication : 17/04/2025