ETUDE, REALISATION ET INSTALLATION DE NEUF BAIES DE CONTROLE-COMMANDE DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II

l’étude de fabrication, la réalisation, et installation de 9 baies de contrôle commande et de 2 boites de jonctions, avec leurs fournitures associées pour les cryomodules LB650 du projet PIP-II l’étude de fabrication, la réalisation, et installation de 9 baies de contrôle commande et de 2 boites de jonctions, avec …

CPV: 31210000 Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques
Délai:
15 juillet 2025 16:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
ETUDE, REALISATION ET INSTALLATION DE NEUF BAIES DE CONTROLE-COMMANDE DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II
Service d'adjudication:
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay
Numéro d'adjudication:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ETUDE, REALISATION ET INSTALLATION DE NEUF BAIES DE CONTROLE-COMMANDE DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II
Description : l’étude de fabrication, la réalisation, et installation de 9 baies de contrôle commande et de 2 boites de jonctions, avec leurs fournitures associées pour les cryomodules LB650 du projet PIP-II
Identifiant de la procédure : b97cc91f-4e05-465a-b9dc-8bb4c6e65d5e
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31210000 Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Les cas d’exclusion à l’appréciation de l’acheteur sont prévus aux articles L2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ETUDE, REALISATION ET INSTALLATION DE NEUF BAIES DE CONTROLE-COMMANDE DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II
Description : l’étude de fabrication, la réalisation, et installation de 9 baies de contrôle commande et de 2 boites de jonctions, avec leurs fournitures associées pour les cryomodules LB650 du projet PIP-II

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31210000 Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay -
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions https://ted.europa.eu/TED des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tierce peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay
Numéro d’enregistrement : 775 685 019 00488
Ville : Gif sur Yvette
Code postal : 91191
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : pauline.bouca-besseau@cea.fr
Téléphone : 0169085011
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8c9a7ae3-27d9-4f6d-a4c4-4d70f6b157a9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 12:01 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00358085-2025
Numéro de publication au JO S : 105/2025
Date de publication : 03/06/2025