Entretien et maintenance du patrimoine immobilier du rectorat de Mayotte.

Accord-cadre à bon de commande pour l'entretien et la maintenance du patrimoine immobilier du rectorat de Mayotte. GROS OEUVRE - DEMOLITION (Fondation, Voile, Béton Armé, Mur en bloc) NORD ETANCHEITE - CHARPENTE COUVERTURE (Toiture tôle, charpente métallique, Étanchéité de toiture) NORD REVÊTEMENT DUR (Chape Béton, Carrelage, Faïence, Plinthes) NORD PEINTURE …

CPV: 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement, 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil, 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45330000 Travaux de plomberie, 45421000 Travaux de menuiserie, 45421141 Travaux de cloisonnement, 45442100 Travaux de peinture
Lieu d'exécution:
Entretien et maintenance du patrimoine immobilier du rectorat de Mayotte.
Service d'adjudication:
Rectorat de Mayotte
Numéro d'adjudication:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Rectorat de Mayotte
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien et maintenance du patrimoine immobilier du rectorat de Mayotte.
Description : Accord-cadre à bon de commande pour l'entretien et la maintenance du patrimoine immobilier du rectorat de Mayotte.
Identifiant de la procédure : 797029f0-dee5-4077-83de-c39da152e950
Avis précédent : 209f246a-f7d1-4a89-96f8-999f3c9899c0-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : GROS OEUVRE - DEMOLITION (Fondation, Voile, Béton Armé, Mur en bloc) NORD
Description : GROS OEUVRE - DEMOLITION (Fondation, Voile, Béton Armé, Mur en bloc) NORD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ETANCHEITE - CHARPENTE COUVERTURE (Toiture tôle, charpente métallique, Étanchéité de toiture) NORD
Description : ETANCHEITE - CHARPENTE COUVERTURE (Toiture tôle, charpente métallique, Étanchéité de toiture) NORD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : REVÊTEMENT DUR (Chape Béton, Carrelage, Faïence, Plinthes) NORD
Description : REVÊTEMENT DUR (Chape Béton, Carrelage, Faïence, Plinthes) NORD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : PEINTURE (Int. et ext.) - SOLS SOUPLES ( Peinture Mural, vernis, lasure) NORD
Description : PEINTURE (Int. et ext.) - SOLS SOUPLES ( Peinture Mural, vernis, lasure) NORD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CLOISON - FAUX PLAFOND (Cloison BA13, Plaque Faux Plafond) NORD
Description : CLOISON - FAUX PLAFOND (Cloison BA13, Plaque Faux Plafond) NORD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : METALLERIE (Garde-corps, métallique, Protection tôles Galvanisée, Escalier métallique) + Portes NORD
Description : METALLERIE (Garde-corps, métallique, Protection tôles Galvanisée, Escalier métallique) + Portes NORD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : MENUISERIE ALUMINIUM (Jalousies, Portes, Fenêtres (Battant, Anglais, Français, Oscillo, Standard + Options)) NORD
Description : MENUISERIE ALUMINIUM (Jalousies, Portes, Fenêtres (Battant, Anglais, Français, Oscillo, Standard + Options)) NORD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : PLOMBERIE SANITAIRE ET EAU CHAUDE SOLAIRE (WC, urinoirs, lavabos, chauffe-eau, ballon de stockage) NORD
Description : PLOMBERIE SANITAIRE ET EAU CHAUDE SOLAIRE (WC, urinoirs, lavabos, chauffe-eau, ballon de stockage) NORD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : ELECTRICITE COURANT FORT (Luminaire, interrupteur, brasseur d'air) ELECTRICITE COURANT FAIBLE (Prise RJ 45, sirène d'alarme, câble audio, fournitures basse consommations) + Sureté (Caméra, Cf LC) NORD
Description : ELECTRICITE COURANT FORT (Luminaire, interrupteur, brasseur d'air) ELECTRICITE COURANT FAIBLE (Prise RJ 45, sirène d'alarme, câble audio, fournitures basse consommations) + Sureté (Caméra, Cf LC) NORD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : VRD-Aménagement-Equipement Sportif + Caniveaux Pluviaux selon largeur et Poids circulation ; Tampons idem / poids) NORD
Description : VRD-Aménagement-Equipement Sportif + Caniveaux Pluviaux selon largeur et Poids circulation ; Tampons idem / poids) NORD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : GROS OEUVRE - DEMOLITION (Fondation, Voile, Béton Armé, Mur en bloc) SUD
Description : GROS OEUVRE - DEMOLITION (Fondation, Voile, Béton Armé, Mur en bloc) SUD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : ETANCHEITE - CHARPENTE COUVERTURE (Toiture tôle, charpente métallique, Étanchéité de toiture) SUD
Description : ETANCHEITE - CHARPENTE COUVERTURE (Toiture tôle, charpente métallique, Étanchéité de toiture) SUD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : REVÊTEMENT DUR (Chape Béton, Carrelage, Faïence, Plinthes) SUD
Description : REVÊTEMENT DUR (Chape Béton, Carrelage, Faïence, Plinthes) SUD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : PEINTURE (Int. et ext.) - SOLS SOUPLES ( Peinture Mural, vernis, lasure) SUD
Description : PEINTURE (Int. et ext.) - SOLS SOUPLES ( Peinture Mural, vernis, lasure) SUD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : CLOISON - FAUX PLAFOND (Cloison BA13, Plaque Faux Plafond) SUD
Description : CLOISON - FAUX PLAFOND (Cloison BA13, Plaque Faux Plafond) SUD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : METALLERIE (Garde-corps, métallique, Protection tôles Galvanisée, Escalier métallique) + Portes SUD
Description : METALLERIE (Garde-corps, métallique, Protection tôles Galvanisée, Escalier métallique) + Portes SUD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : MENUISERIE ALUMINIUM (Jalousies, Portes, Fenêtres (Battant, Anglais, Français, Oscillo, Standard + Options)) SUD
Description : MENUISERIE ALUMINIUM (Jalousies, Portes, Fenêtres (Battant, Anglais, Français, Oscillo, Standard + Options)) SUD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : PLOMBERIE SANITAIRE ET EAU CHAUDE SOLAIRE (WC, urinoirs, lavabos, chauffe-eau, ballon de stockage) SUD
Description : PLOMBERIE SANITAIRE ET EAU CHAUDE SOLAIRE (WC, urinoirs, lavabos, chauffe-eau, ballon de stockage) SUD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : ELECTRICITE COURANT FORT (Luminaire, interrupteur, brasseur d'air) ELECTRICITE COURANT FAIBLE (Prise RJ 45, sirène d'alarme, câble audio, fournitures basse consommations) + Sureté (Caméra, Cf LC) SUD
Description : ELECTRICITE COURANT FORT (Luminaire, interrupteur, brasseur d'air) ELECTRICITE COURANT FAIBLE (Prise RJ 45, sirène d'alarme, câble audio, fournitures basse consommations) + Sureté (Caméra, Cf LC) SUD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : VRD-Aménagement-Equipement Sportif + Caniveaux Pluviaux selon largeur et Poids circulation ; Tampons idem / poids) SUD
Description : VRD-Aménagement-Equipement Sportif + Caniveaux Pluviaux selon largeur et Poids circulation ; Tampons idem / poids) SUD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : GROS OEUVRE - DEMOLITION (Fondation, Voile, Béton Armé, Mur en bloc) CENTRE
Description : GROS OEUVRE - DEMOLITION (Fondation, Voile, Béton Armé, Mur en bloc) CENTRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : ETANCHEITE - CHARPENTE COUVERTURE (Toiture tôle, charpente métallique, Étanchéité de toiture) CENTRE
Description : ETANCHEITE - CHARPENTE COUVERTURE (Toiture tôle, charpente métallique, Étanchéité de toiture) CENTRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : REVÊTEMENT DUR (Chape Béton, Carrelage, Faïence, Plinthes) CENTRE
Description : REVÊTEMENT DUR (Chape Béton, Carrelage, Faïence, Plinthes) CENTRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : PEINTURE (Int. et ext.) - SOLS SOUPLES ( Peinture Mural, vernis, lasure) CENTRE
Description : PEINTURE (Int. et ext.) - SOLS SOUPLES ( Peinture Mural, vernis, lasure) CENTRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : CLOISON - FAUX PLAFOND (Cloison BA13, Plaque Faux Plafond) CENTRE
Description : CLOISON - FAUX PLAFOND (Cloison BA13, Plaque Faux Plafond) CENTRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : METALLERIE (Garde-corps, métallique, Protection tôles Galvanisée, Escalier métallique) + Portes CENTRE
Description : METALLERIE (Garde-corps, métallique, Protection tôles Galvanisée, Escalier métallique) + Portes CENTRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : MENUISERIE ALUMINIUM (Jalousies, Portes, Fenêtres (Battant, Anglais, Français, Oscillo, Standard + Options)) CENTRE
Description : MENUISERIE ALUMINIUM (Jalousies, Portes, Fenêtres (Battant, Anglais, Français, Oscillo, Standard + Options)) CENTRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : PLOMBERIE SANITAIRE ET EAU CHAUDE SOLAIRE (WC, urinoirs, lavabos, chauffe-eau, ballon de stockage) CENTRE
Description : PLOMBERIE SANITAIRE ET EAU CHAUDE SOLAIRE (WC, urinoirs, lavabos, chauffe-eau, ballon de stockage) CENTRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : ELECTRICITE COURANT FORT (Luminaire, interrupteur, brasseur d'air) ELECTRICITE COURANT FAIBLE (Prise RJ 45, sirène d'alarme, câble audio, fournitures basse consommations) + Sureté (Caméra, Cf LC) CENTRE
Description : ELECTRICITE COURANT FORT (Luminaire, interrupteur, brasseur d'air) ELECTRICITE COURANT FAIBLE (Prise RJ 45, sirène d'alarme, câble audio, fournitures basse consommations) + Sureté (Caméra, Cf LC) CENTRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : VRD-Aménagement-Equipement Sportif + Caniveaux Pluviaux selon largeur et Poids circulation ; Tampons idem / poids) CENTRE
Description : VRD-Aménagement-Equipement Sportif + Caniveaux Pluviaux selon largeur et Poids circulation ; Tampons idem / poids) CENTRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Informations relatives aux délais de recours : - Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué. - Si vous résidez outre-mer et devez saisir un tribunal siégeant en métropole ou si vous résidez en métropole et devez saisir un tribunal siégeant outre-mer, le délai de recours contre un acte est de 3 mois à partir de sa publicité.
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 21 705 970 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHADHULI TRAVAUX PUBLICS
Offre :
Identifiant de l’offre : 85174166000019
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-003
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 19/06/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 215 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BATIMEN
Offre :
Identifiant de l’offre : 90467914900016
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-012
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KS BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Offre :
Identifiant de l’offre : 98244276600019
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-013
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 050 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL KDS
Offre :
Identifiant de l’offre : 821 907 201 00023
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-014
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 43 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S2A METAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 81532632700013
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-015
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 395 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL KDS
Offre :
Identifiant de l’offre : 821 907 201 00023
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-016
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Kazouine SUN COLOR
Offre :
Identifiant de l’offre : 91112186100015
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-017
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BATIMEN
Offre :
Identifiant de l’offre : 90467914900016
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-018
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 202 110 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PLAC OI
Offre :
Identifiant de l’offre : 094 127 123 000 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-019
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 836 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMR BTP ET ALUMINUM
Offre :
Identifiant de l’offre : 88092420400014
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-020
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 850 100 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALTIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 44859841700047
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-021
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0030

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 607 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS MAYOTTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 066305527700015
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0030
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-032
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 925 050 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SETB ACTEMIUM
Offre :
Identifiant de l’offre : 31086376600039
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0029
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-031
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 417 900 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL KDS
Offre :
Identifiant de l’offre : 821 907 201 00023
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-030
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 101 100 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE DE TRAVAUX ENERGIE ET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : 94988342500017
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-029
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 636 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S2A METAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 81532632700013
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-028
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE DE TRAVAUX ENERGIE ET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : 94988342500017
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-027
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 197 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Kazouine SUN COLOR
Offre :
Identifiant de l’offre : 91112186100015
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-026
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 21 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONSTRUO
Offre :
Identifiant de l’offre : 920 520 889 00014
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-025
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 523 100 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONSTRUCTION MÉTALLIQUE RÉUNION
Offre :
Identifiant de l’offre : 79169617200034
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-024
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 268 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHADHULI TRAVAUX PUBLICS
Offre :
Identifiant de l’offre : 851 741 660 00019
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-023
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 215 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BATIMEN
Offre :
Identifiant de l’offre : 90467914900016
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-022
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 850 100 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALTIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 44859841700047
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-011
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 836 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAANDA BROTHERS
Offre :
Identifiant de l’offre : 800 224 602 00014
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-010
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 202 110 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PLAC OI
Offre :
Identifiant de l’offre : 094 127 123 000 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-009
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BATIMEN
Offre :
Identifiant de l’offre : 90467914900016
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-008
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Kazouine SUN COLOR
Offre :
Identifiant de l’offre : 91112186100015
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-007
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 395 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL KDS
Offre :
Identifiant de l’offre : 821 907 201 00023
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-006
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 43 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S2A METAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 81532632700013
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-005
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 050 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL KDS
Offre :
Identifiant de l’offre : 821 907 201 00023
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-214-REC-ETA-004
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 03/07/2025
Organisation qui signe le marché : Rectorat de Mayotte

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Rectorat de Mayotte
Numéro d’enregistrement : 17985083900012
Adresse postale : Service régional des achats Rue Sarahangué
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique : francois.dupart@ac-mayotte.fr
Téléphone : 0269619228
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ALTIS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 44859841700047
Ville : SAINT ANDRE
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019 LOT-0009

8.1 ORG-0011

Nom officiel : KS BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 98244276600019
Ville : CHICONI
Code postal : 97670
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SMR BTP ET ALUMINUM
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 88092420400014
Ville : DZAOUDZI LABATTOIR.
Code postal : 97615
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0018

8.1 ORG-0013

Nom officiel : CONSTRUCTION MÉTALLIQUE RÉUNION
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 79169617200034
Ville : L'Étang-Salé
Code postal : 97427
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022

8.1 ORG-0014

Nom officiel : CONSTRUO
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 920 520 889 00014
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0023

8.1 ORG-0015

Nom officiel : SOCIETE DE TRAVAUX ENERGIE ET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 94988342500017
Ville : TSINGONI
Code postal : 97680
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0027 LOT-0025

8.1 ORG-0016

Nom officiel : SETB ACTEMIUM
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 31086376600039
Ville : SAINT DENIS
Code postal : 97490
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0029

8.1 ORG-0017

Nom officiel : COLAS MAYOTTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 066305527700015
Ville : MAMOUDZOU
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0030

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SAANDA BROTHERS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 80022460200014
Ville : Acoua
Code postal : 97630
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PLAC OI
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 094 127 123 000 19
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017 LOT-0007

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BATIMEN
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 90467914900016
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010 LOT-0016 LOT-0020 LOT-0006

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Kazouine SUN COLOR
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 91112186100015
Ville : Chirongui
Code postal : 97620
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015 LOT-0024 LOT-0005

8.1 ORG-0005

Nom officiel : S2A METAL
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 81532632700013
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013 LOT-0026 LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SARL KDS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 821 907 201 00023
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012 LOT-0014 LOT-0028 LOT-0004 LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CHADHULI TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 85174166000019
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0021

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Mayotte
Numéro d’enregistrement : 22985000300018
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ef6d4d6a-8bfe-41f2-b3dd-92b8bf08d7d5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 07:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00479518-2025
Numéro de publication au JO S : 138/2025
Date de publication : 22/07/2025