Désinfectants et savons

La présente consultation porte sur la fourniture de Désinfectants et savons. voir DCE voir DCE voir DCE voir DCE voir DCE voir DCE voir DCE voir DCE voir DCE

CPV: 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Délai:
21 novembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Désinfectants et savons
Service d'adjudication:
Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d'adjudication:
2025-C-66

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Désinfectants et savons
Description : La présente consultation porte sur la fourniture de Désinfectants et savons.
Identifiant de la procédure : 40d9b630-8560-459a-aa00-c0ca25db0d84
Identifiant interne : 2025-C-66
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Bandelette test chlore total
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079001000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Détergent et désinfectant pour lave endoscope
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079002000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Détartrant-désinfectant pour hémodialyse
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079003000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Détergent désinfectant des surfaces a large spectre
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079004000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Détergent-désinfectant de surfaces
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079005000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Détergent-désinfectant de surfaces
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079006000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Détergent-désinfectant non enzymatique pour matériel
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079007000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Savon liquide
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079008000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Savon liquide codex hypoallergénique
Description : voir DCE
Identifiant interne : 20250079009000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement : 26160034000010
Adresse postale : Rond-Point de Girac CS 55015 Saint-Michel
Ville : ANGOULEME Cedex 9
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@ch-angouleme.fr
Téléphone : +33 545242514
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6b2460d9-13f2-4399-8d6b-8a0e0037dfa4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 12:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00686231-2025
Numéro de publication au JO S : 200/2025
Date de publication : 17/10/2025