Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et de parties communes d'immeuble

Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et de parties communes d'immeuble 6 lots géographiques Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et de parties communes d'immeuble Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et d eparties communes d'immeuble Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et de parties communes d'immeuble Contrat de nettoyage …

CPV: 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Lieu d'exécution:
Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et de parties communes d'immeuble
Service d'adjudication:
OPH de la Haute-Saône
Numéro d'adjudication:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OPH de la Haute-Saône
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et de parties communes d'immeuble
Description : Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et de parties communes d'immeuble 6 lots géographiques
Identifiant de la procédure : 2caaa4b7-05d2-4d83-9886-785dd70ed9cd
Avis précédent : 53c98f17-552a-451a-9873-7cfda16b2494-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - DT NORD HERICOURT
Description : Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et de parties communes d'immeuble
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui signe le marché : OPH de la Haute-Saône

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - DT NORD LURE
Description : Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et d eparties communes d'immeuble
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui signe le marché : OPH de la Haute-Saône

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - DT NORD LUXEUIL LES BAINS
Description : Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et de parties communes d'immeuble
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui signe le marché : OPH de la Haute-Saône

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4- DT CENTRE VESOUL CENTRE
Description : Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et de parties communes d'immeuble
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5- DT CENTRE VESOUL DIFFUS
Description : Contrat de nettoyage des montées d"escaliers et de parties communes d'immeuble
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui signe le marché : OPH de la Haute-Saône

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6- DT SUD GRAY
Description : Contrat de nettoyage des montées d'escaliers et de parties communes d'immeuble
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Organisation qui signe le marché : OPH de la Haute-Saône

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 707 880 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATALIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ATALIAN - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 198 104,4 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : OPH de la Haute-Saône

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATALIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ATALIAN - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 91 927,58 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : OPH de la Haute-Saône

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TNH70
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TNH70 - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 97 081,54 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 22/04/2025
Organisation qui signe le marché : OPH de la Haute-Saône

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TNH70
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TNH70 - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 146 654,42 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 22/04/2025
Organisation qui signe le marché : OPH de la Haute-Saône

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATALIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ATALIAN - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 174 112,18 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : OPH de la Haute-Saône

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OPH de la Haute-Saône
Numéro d’enregistrement : 3996061850011
Adresse postale : 26, rue de Fleurier B.P. 309
Ville : Vesoul cedex
Code postal : 70006
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Adresse électronique : bbaptizet@habitat70.fr
Téléphone : 0384961325
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ATALIAN
Numéro d’enregistrement : 39950664100501
Adresse postale : 8 RUE DE L'INDUSTRIE
Ville : KINGERSHEIM
Code postal : 68260
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : florian.petitgenet@atalianword.com
Téléphone : 0607712867
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TNH70
Numéro d’enregistrement : 93775815900019
Adresse postale : 45 RUE PAUL MOREL
Ville : VESOUL
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Adresse électronique : tnh70000@gmail.com
Téléphone : 0384767700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17250050000015
Adresse postale : 30 Rue Charles Nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 32f1e0a4-5110-4456-bbd9-56a4cc60eb24 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/05/2025 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00340841-2025
Numéro de publication au JO S : 101/2025
Date de publication : 27/05/2025