Construction d’un CTI-CTM-DECHETERRIE sur l’ancien site Philips

Construction d'un CTI-CTM-DECHETERRIE sur l'ancien site Philips TERRASSEMENT - VRD FONDATIONS SPECIALES GROS ŒUVRE CHARPENTE METALLIQUE CHARPENTE / OSSATURE ET BARDAGE BOIS COUVERTURE ET BARDAGE METALLIQUE ETANCHEITE MENUISERIES EXTERIEURES SERRURERIE PORTES SECTIONNELLES PLATRERIE / PEINTURE INTERIEURE / PLAFONDS DEMONTABLES MENUISERIES INTERIEURES BOIS / SIGNALETIQUES CARRELAGES / FAIENCES / CHAPES PEINTURES …

CPV: 45000000 Travaux de construction, 45112500 Travaux de terrassement, 45262210 Travaux de fondation, 45223220 Travaux de gros œuvre, 45261100 Travaux de charpente, 45262650 Travaux de bardage, 45261210 Travaux de couverture, 45261420 Travaux d'étanchéification, 45421000 Travaux de menuiserie, 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 45421131 Pose de portes, 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques, 45431000 Carrelages, 45442100 Travaux de peinture, 45430000 Revêtement de sols et de murs, 45330000 Travaux de plomberie, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
Lieu d'exécution:
Construction d’un CTI-CTM-DECHETERRIE sur l’ancien site Philips
Service d'adjudication:
Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Numéro d'adjudication:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d’un CTI-CTM-DECHETERRIE sur l’ancien site Philips
Description : Construction d'un CTI-CTM-DECHETERRIE sur l'ancien site Philips
Identifiant de la procédure : fe380021-f5db-4775-b86b-d1353ff8457c
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : Miribel
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 - TERRASSEMENT - VRD
Description : TERRASSEMENT - VRD
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CCMP 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 - FONDATIONS SPECIALES
Description : FONDATIONS SPECIALES
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 - GROS ŒUVRE
Description : GROS ŒUVRE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 4 - CHARPENTE METALLIQUE
Description : CHARPENTE METALLIQUE
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 5 - CHARPENTE / OSSATURE ET BARDAGE BOIS
Description : CHARPENTE / OSSATURE ET BARDAGE BOIS
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 6 - COUVERTURE ET BARDAGE METALLIQUE
Description : COUVERTURE ET BARDAGE METALLIQUE
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 7 - ETANCHEITE
Description : ETANCHEITE
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 8 - MENUISERIES EXTERIEURES
Description : MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 9 - SERRURERIE
Description : SERRURERIE
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 10 - PORTES SECTIONNELLES
Description : PORTES SECTIONNELLES
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421131 Pose de portes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 11 - PLATRERIE / PEINTURE INTERIEURE / PLAFONDS DEMONTABLES
Description : PLATRERIE / PEINTURE INTERIEURE / PLAFONDS DEMONTABLES
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT 12 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS / SIGNALETIQUES
Description : MENUISERIES INTERIEURES BOIS / SIGNALETIQUES
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT 13 - CARRELAGES / FAIENCES / CHAPES
Description : CARRELAGES / FAIENCES / CHAPES
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : LOT 14 - PEINTURES EXTERIEURES
Description : PEINTURES EXTERIEURES
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : LOT 15 - RESINES DE SOL
Description : RESINES DE SOL
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : LOT 16 - PLOMBERIE, SANITAIRES, CHAUFFAGE, VMC
Description : PLOMBERIE, SANITAIRES, CHAUFFAGE, VMC
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : LOT 17 - CHAUFFERIE BIOMASSE
Description : CHAUFFERIE BIOMASSE
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : LOT 18 - ELECTRICITE
Description : ELECTRICITE
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : LOT 19 - ESPACES VERTS
Description : ESPACES VERTS
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : LOT 20 - PHOTOVOLTAïQUE
Description : PHOTOVOLTAïQUE
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 7 912 698 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEEM
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1 - OFFRE SEEM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 659 808 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.027 - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TETRA
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 2 - OFFRE TETRA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 226 412 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.028 - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAILLASSEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 3 - OFFRE PAILLASSEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 599 416 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.029 - LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KAPECI
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 4 - OFFRE KAPECI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 961 194 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.030 - LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VAGANAY
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 5 - OFFRE VAGANAY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 180 452 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.031 - LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE NY
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 6 - OFFRE LE NY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 780 298 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.032 - LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SERRURERIE ALUMINIUM DU MACONNAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 8 - OFFRE SAM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 93 971 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.034 - LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MSR
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 9 - OFFRE MSR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 243 020 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.035 - LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FERMIPOSE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 10 - OFFRE FERMIPOSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 87 985 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.036 - LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EDP
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 11 - OFFRE EDP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 121 510 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.037 - LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIE BEAL
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 12 - OFFRE MENUISERIE BEAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 82 025 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.038 - LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL LOUIS FONTAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 13 - OFFRE FONTAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 62 887 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.039 - LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROLANDO ET POISSON
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 14 - OFFRE ROLANDO ET POISSON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 186 323 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.040 - LOT 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEPT RESINE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 15 - OFFRE SEPT RESINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 45 114 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.041 - LOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BALLAND PAYSAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 19 - OFFRE BALAND
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 318 070 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.045 - LOT 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISOWATT
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 20 - OFFRE ISOWATT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 264 207 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.046 - LOT 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/07/2025
Date de conclusion du marché : 14/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)
Numéro d’enregistrement : 24010080000111
Adresse postale : 238 rue des Brotteaux
Ville : Miribel du Plateau
Code postal : 01701
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@cc-miribel.fr
Téléphone : +33 478555218
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://cc-miribel.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : +33 047814101
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SEEM
Numéro d’enregistrement : 33832262100024
Adresse postale : 26 RUE DES COMBATTANTS EN AFN
Ville : SAINT LAURENT DE MURE
Code postal : 69720
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : consultations@seemtp.fr
Téléphone : +33 043725882
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TETRA
Numéro d’enregistrement : 32985553000021
Adresse postale : 8 PLAINE DE CHAUX
Ville : ETALANS
Code postal : 25580
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : tetra@tetra.fr
Téléphone : +33 038165074
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PAILLASSEUR
Numéro d’enregistrement : 48935674100020
Adresse postale : 26 rue des combattants en AFN
Ville : SAINT LAURENT DE MURE
Code postal : 69720
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@paillasseur.fr
Téléphone : +33 047805422
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : KAPECI
Numéro d’enregistrement : 41824543700011
Adresse postale : 27 RUE PRE COLIN
Ville : PORT
Code postal : 01460
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : kapeci-acier@kapeci.fr
Téléphone : +33 474760824
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : VAGANAY
Numéro d’enregistrement : 32711412000048
Adresse postale : ROUTE DE CHASSE – CHEMIN DEPARTEMENTAL N°12
Ville : SOLAIZE
Code postal : 69360
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : vaganay.sas@orange.fr
Téléphone : +33 478460499
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0009

Nom officiel : LE NY
Numéro d’enregistrement : 95000994400014
Adresse postale : 3, Chemin de Bois Longe - RN6
Ville : DARDILLY
Code postal : 69574
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : sa.leny@leny-alain.fr
Téléphone : +33 472520060
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SERRURERIE ALUMINIUM DU MACONNAIS
Numéro d’enregistrement : 43513571300021
Adresse postale : 34 rue Mâcon Chaintré
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@sam-macon.com
Téléphone : +33 385228065
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0011

Nom officiel : MSR
Numéro d’enregistrement : 38976965400028
Adresse postale : 146, chemin de la Poyarosse
Ville : SAINT PAUL DE VARAX
Code postal : 01240
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@msr-metallerie.fr
Téléphone : +33 474425354
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0012

Nom officiel : FERMIPOSE
Numéro d’enregistrement : 52307291600019
Adresse postale : 320 rue Michel Creminesi
Ville : RENAGE
Code postal : 38140
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : fermipose@gmail.com
Téléphone : +33 662454499
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0013

Nom officiel : EDP
Numéro d’enregistrement : 81376322400033
Adresse postale : 25 avenue LEFEVRE
Ville : VAULX EN VELIN
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sas-edp.fr
Téléphone : +33 986100066
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0014

Nom officiel : MENUISERIE BEAL
Numéro d’enregistrement : 41415276900017
Adresse postale : 62 Chemin des Curtils
Ville : MONTREVEL EN BRESSE
Code postal : 01340
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : menuiseriebeal@wanadoo.fr
Téléphone : +33 474254205
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0015

Nom officiel : SARL LOUIS FONTAINE
Numéro d’enregistrement : 32634374600029
Adresse postale : RUE JULES FERRY
Ville : JASSANS RIOTTIER
Code postal : 01480
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : sarl-fontaine@sarl-fontaine.com
Téléphone : +33 474609801
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0016

Nom officiel : ROLANDO ET POISSON
Numéro d’enregistrement : 95752103200012
Adresse postale : 3 rue RASPAIL BP 101
Ville : SAINT FONS
Code postal : 69192
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@rolando-poisson.fr
Téléphone : +33 478707399
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0017

Nom officiel : SEPT RESINE
Numéro d’enregistrement : 83405813300044
Adresse postale : ZI les Estroublans - 27 Avenue de Bruxelles - CS 70185
Ville : VITROLLES
Code postal : 13745
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : septsud@sept-resine.com
Téléphone : +33 442811827
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0018

Nom officiel : BALLAND PAYSAGES
Numéro d’enregistrement : 50742502300037
Adresse postale : 240 RUE DE LA OUTARDE
Ville : CHATEAU GAILLARD
Code postal : 01500
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ballandpaysages.fr
Téléphone : +33 474461517
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0019

Nom officiel : ISOWATT
Numéro d’enregistrement : 49377416000037
Adresse postale : 22 CHEMIN DU TRONCHON
Ville : DARDILLY
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact-ao@isowatt.fr
Téléphone : +33 412055865
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0020

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c88bbf30-b60a-45f5-b683-062c111e63c4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/08/2025 15:16 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00542129-2025
Numéro de publication au JO S : 158/2025
Date de publication : 20/08/2025