construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits dont 14 places en secteur sécurisé + PASA/accueil de jour

Construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits dont 14 places en secteur sécurisé + PASA/accueil de jour Lot 1 Terrassement - VRD-Eaux pluviales - Espaces Verts Lot 2/A GROS OEUVRE MACONNERIE FONDATION// 2B cHARPENTE EN BOIS // 2C COUVERTURE // 2 D ETANCHEITE // 2 E MENUISSERIE EXTERIEURES PVC ALUMINIUM …

CPV: 45112500 Travaux de terrassement, 45223220 Travaux de gros œuvre, 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés, 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation, 45343200 Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie, 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 45421141 Travaux de cloisonnement, 45442100 Travaux de peinture
Lieu d'exécution:
construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits dont 14 places en secteur sécurisé + PASA/accueil de jour
Service d'adjudication:
EHPAD Montmorency
Numéro d'adjudication:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EHPAD Montmorency
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits dont 14 places en secteur sécurisé + PASA/accueil de jour
Description : Construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits dont 14 places en secteur sécurisé + PASA/accueil de jour
Identifiant de la procédure : 7875c5cb-25bb-4f14-b05c-e129b6d1c10b
Type de procédure : Dialogue compétitif

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un appel d'offres ouvert
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Terrassement - VRD-Eaux pluviales - Espaces Verts
Description : Lot 1 Terrassement - VRD-Eaux pluviales - Espaces Verts
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 25/07/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2/A GROS OEUVRE MACONNERIE FONDATION// 2B cHARPENTE EN BOIS // 2C COUVERTURE // 2 D ETANCHEITE // 2 E MENUISSERIE EXTERIEURES PVC ALUMINIUM // 2F ITE (enduit mince, ARDAL, TRESPA) // 2 G : Serrurerie
Description : Lot 2/A GROS OEUVRE MACONNERIE FONDATION// 2B cHARPENTE EN BOIS // 2C COUVERTURE // 2 D ETANCHEITE // 2 E MENUISSERIE EXTERIEURES PVC ALUMINIUM // 2F ITE (enduit mince, ARDAL, TRESPA) // 2 G : Serrurerie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 6120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 25/07/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : EHPAD Montmorency
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EHPAD Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 PORTES AUTOMATIQUES
Description : Lot 3 PORTES AUTOMATIQUES
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 25/07/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 A : CLOISONS- DOUBLAGE -PLATERIE - CONDUITS // 4 B : MENUISERIES INTERIEURES // 4 C : FAUX PLAFONDS
Description : Lot 4 A : CLOISONS- DOUBLAGE -PLATERIE - CONDUITS // 4 B : MENUISERIES INTERIEURES // 4 C : FAUX PLAFONDS
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : 60120
Code postal : BRETEUIL
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 25/07/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION
Description : Lot 5 : CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 25/07/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11A : Peinture Revêtement muraux - Revêtement de sols souples // 11 B : FAIENCE carrelage
Description : Lot 11A : Peinture Revêtement muraux - Revêtement de sols souples // 11 B : FAIENCE carrelage
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 25/07/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 6 PLOMBERIE SANITAIRES
Description : Lot 6 PLOMBERIE SANITAIRES
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 25/07/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 7 DESEMFUMAGE
Description : Lot 7 DESEMFUMAGE
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45343200 Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUJL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 25/07/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 8 FLUIDES MEDICAUX
Description : Lot 8 FLUIDES MEDICAUX
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 25/07/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 9 A : COURANTS FORTS // 9 B : COURANTS FAIBLES INFORMATIQUE // 9 C : DETECTION INCENDIE ASSERVISSEMENTS
Description : Lot 9 A : COURANTS FORTS // 9 B : COURANTS FAIBLES INFORMATIQUE // 9 C : DETECTION INCENDIE ASSERVISSEMENTS
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 25/07/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 10 : ASCENSEURS
Description : Lot 10 : ASCENSEURS
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 RUE D'AMIENS
Ville : BRETEUIL
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Par le site achat public

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 25/07/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 25/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel, avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur. Recours en référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours en plein contentieux, par tout candidat évincé, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Montmorency

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EHPAD Montmorency
Numéro d’enregistrement : 26950472600010
Département : EHPAD MONTMORENCY
Adresse postale : 16 rue d'Amiens
Ville : Breteuil
Code postal : 60120
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Jenny WATTELIER
Adresse électronique : j.wattelier@ch-grandvilliers.fr
Téléphone : 0670771490
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 rue lemerchier
Ville : Ameins
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : dc6c4dd4-ed0b-44a9-9783-510b11e9d130-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Identifiant de la section : LOT-0003
Identifiant de la section : LOT-0004
Identifiant de la section : LOT-0005
Identifiant de la section : LOT-0011
Identifiant de la section : LOT-0012
Identifiant de la section : LOT-0014
Identifiant de la section : LOT-0015
Identifiant de la section : LOT-0016
Identifiant de la section : LOT-0017
Description des modifications : Modification de la durée du marché : 24 mois Présentation par voie électronique : requise Ajout des critères de jugement des offres Les délais de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9b971880-c906-4cdb-befe-a2d0e3b2c604 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2025 11:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00482822-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025