evergabe.com

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : V.R.D. - Terrassement

Description : V.R.D. - Terrassement

Identifiant interne : Lot1V.R.D.-Terrassement

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 568 191 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : FONDATIONS - GROS OEUVRE

Description : FONDATIONS - GROS ŒUVRE

Identifiant interne : Lot2FONDATIONS-GROS OEUVRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 195 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CHARPENTE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE

Description : CHARPENTE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE

Identifiant interne : Lot3CHARPENTE BOIS-OSSATURE BOIS-BARDAGE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223200 Ossatures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 791 975 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : 2-Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 35.0 % 3-Critères environnementaux 15.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : COUVERTURE - ETANCHEITE

Description : COUVERTURE - ETANCHEITE

Identifiant interne : Lot4COUVERTURE-ETANCHEITE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 626 844 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : MENUISERIES EXTÉRIEURES – OCCULTATIONS

Description : MENUISERIES EXTÉRIEURES – OCCULTATIONS

Identifiant interne : Lot5MENUISERIES EXTÉRIEURES–OCCULTATIONS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 196 193 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : SERRURERIE

Description : SERRURERIE

Identifiant interne : Lot6SERRURERIE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 139 468 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : PLÂTRERIE - ISOLATION - FAUX-PLAFONDS

Description : PLÂTRERIE - ISOLATION - FAUX-PLAFONDS : Ce lot fait l'objet d'une consultation distincte et simultanée en MAPA (Procédure des petits lots).

Identifiant interne : Lot7PLÂTRERIE-ISOLATION-FAUX-PLAFONDS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112600 Isolation acoustique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 562 958 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1 - Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2 - Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3 - Critères environnementaux 10.0 % 4 - Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : MENUISERIES INTERIEURES

Description : MENUISERIES INTERIEURES

Identifiant interne : Lot8MENUISERIES INTERIEURES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 317 004 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1 - Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2 - Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3 - Critères environnementaux 10.0 % 4 - Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : SOLS SOUPLES

Description : SOLS SOUPLES

Identifiant interne : Lot9SOLS SOUPLES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 43 082 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : SOLS DURS - FAÏENCES

Description : SOLS DURS - FAÏENCES

Identifiant interne : Lot10SOLS DURS-FAÏENCES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45432110 Travaux de pose de sols

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431200 Carrelage mural

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 369 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : PEINTURES

Description : PEINTURES

Identifiant interne : Lot11PEINTURES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : MOBILIER - AGENCEMENT

Description : MOBILIER - AGENCEMENT

Identifiant interne : Lot12MOBILIER-AGENCEMENT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115800 Aménagements intérieurs de bâtiment

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 72 612 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : PLOMBERIE - SANITAIRE - CVCD

Description : PLOMBERIE - SANITAIRE - CVCD : Ce lot fait l'objet d'une consultation distincte et simultanée en MAPA (Procédure des petits lots).

Identifiant interne : Lot13PLOMBERIE-SANITAIRE-CVCD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 052 071 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1 - Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2 - Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3 - Critères environnementaux 10.0 % 4 - Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : ELECTRICITÉ - CFO - CFA

Description : ELECTRICITÉ - CFO - CFA

Identifiant interne : Lot14ELECTRICITÉ-CFO-CFA

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 699 616 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : ASCENSEURS

Description : ASCENSEURS

Identifiant interne : Lot15ASCENSEURS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 58 100 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : SIGNALÉTIQUE

Description : SIGNALÉTIQUE

Identifiant interne : Lot16SIGNALÉTIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31523000 Enseignes et plaques indicatrices lumineuses

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 158 925 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Moyens matériels et humains affectés à l’opération (quantité et qualification) 20.0 % 2-Méthodologie proposée, organisation du chantier, du phasage et du planning pour le respect des délais, et gestion des levées de réserves et GPA 40.0 % 3-Critères environnementaux 10.0 % 4-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 30.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : MACHINERIE - SERRURERIE SCÉNIQUE

Description : MACHINERIE - SERRURERIE SCÉNIQUE

Identifiant interne : Lot17MACHINERIE-SERRURERIE SCÉNIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Démarche environnementale 10.0 % 2-Moyens matériels et humains affectés aux études et au chantier 20.0 % 3-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 70.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : TRIBUNES ET FAUTEUILS

Description : TRIBUNES ET FAUTEUILS

Identifiant interne : Lot18TRIBUNES ET FAUTEUILS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39111200 Sièges de théâtre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 203 348 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Démarche environnementale 10.0 % 2-Moyens matériels et humains affectés aux études et au chantier 20.0 % 3-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 70.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : AUDIOVISUEL ET ÉCLAIRAGE SCÉNIQUE

Description : AUDIOVISUEL ET ÉCLAIRAGE SCÉNIQUE

Identifiant interne : Lot19AUDIOVISUEL ET ÉCLAIRAGE SCÉNIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin de Pégoumas

Ville : SAINT GIRONS

Code postal : 09200

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 184 511 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations 40 %

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 60.0 % 1-Démarche environnementale 10.0 % 2-Moyens matériels et humains affectés aux études et au chantier 20.0 % 3-Matériaux et équipements proposés par l’entreprise et documentation technique 70.0 %

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au RC

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif

Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)

Construction d'un centre culturel

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d’exécution

2.1.4 Informations générales

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008