Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges

Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges - Consultation divisée en 6 lots Lot 1 - Collecte et traitement des déchets dangereux : DDQD (déchets dangereux générés en quantité dispersées) Lot 2 - Collecte et traitement des déchets d'activités de soins : DASRI (déchets d'activités de soins à …

CPV: 90511000 Services de collecte des ordures, 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures, 90511400 Services de collecte du papier
Lieu d'exécution:
Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges
Service d'adjudication:
Université de Limoges Service Marchés Publics
Numéro d'adjudication:
900 24 90 à 95

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Limoges Service Marchés Publics
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges
Description : Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges - Consultation divisée en 6 lots
Identifiant de la procédure : cdf208c7-3063-4ed1-9801-88451d9aac9e
Avis précédent : 3d680bfb-0448-4743-92e9-ed0a6556c100-04
Identifiant interne : 900 24 90 à 95
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Collecte et traitement des déchets dangereux : DDQD (déchets dangereux générés en quantité dispersées)
Description : Lot 1 - Collecte et traitement des déchets dangereux : DDQD (déchets dangereux générés en quantité dispersées)
Identifiant interne : 900 24 90

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Collecte et traitement des déchets d'activités de soins : DASRI (déchets d'activités de soins à risques infectieux)
Description : Lot 2 - Collecte et traitement des déchets d'activités de soins : DASRI (déchets d'activités de soins à risques infectieux)
Identifiant interne : 900 24 91

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Collecte et traitement des déchets verts
Description : Lot 3 - Collecte et traitement des déchets verts
Identifiant interne : 900 24 92

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - Collecte et traitement des déchets industriels banals
Description : Lot 4 - Collecte et traitement des déchets industriels banals
Identifiant interne : 900 24 93

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - Collecte et traitement des déchets « papiers et cartons, bois et des éléments d'ameublement » - LOT RESERVE
Description : Lot 5 - Collecte et traitement des déchets « papiers et cartons, bois et des éléments d'ameublement » - LOT RESERVE
Identifiant interne : 900 24 94

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - Collecte et traitement des DEEE (déchets des équipements électriques et électroniques).
Description : Lot 6 - Collecte et traitement des DEEE (déchets des équipements électriques et électroniques).
Identifiant interne : 900 24 95

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Véolia Propreté Limousin
Offre :
Identifiant de l’offre : Véolia - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 - 900 24 90
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : La boite à papiers
Offre :
Identifiant de l’offre : La boite à papiers - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 - 900 24 91
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Véolia Propreté Limousin
Offre :
Identifiant de l’offre : Véolia - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 - 900 24 92
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Véolia Propreté Limousin
Offre :
Identifiant de l’offre : Véolia - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot4 - 900 24 93
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ID VERT - Elise Centre Ouest
Offre :
Identifiant de l’offre : ID Vert Elise - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot5 - 900 24 94
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : La boite à papiers
Offre :
Identifiant de l’offre : La boite à papiers - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 6 - 900 24 95
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Département : 87
Adresse postale : 1 cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Limoges
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Université de Limoges Service Marchés Publics
Numéro d’enregistrement : 19870669900321
Département : 87
Adresse postale : 33 rue François Mitterrand
Ville : Limoges
Code postal : 87032
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Université de Limoges Service Marchés Publics
Adresse électronique : service.marches@unilim.fr
Téléphone : 0555149185
Adresse internet : https://www.unilim.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ID VERT - Elise Centre Ouest
Numéro d’enregistrement : 79259975500057
Adresse postale : 15 rue Marthe Duteil
Ville : Feytiat
Code postal : 87220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : elise.centreouest@elise.com
Téléphone : 0555784203
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : La boite à papiers
Numéro d’enregistrement : 42173741200088
Adresse postale : 29 rue Ettore Bugatti
Ville : Limoges
Code postal : 87280
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@laboiteapapiers.fr
Téléphone : 0555377420
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Véolia Propreté Limousin
Numéro d’enregistrement : 55980442200249
Département : 87
Adresse postale : 23 rue de Tourcoing
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Téléphone : 0603532885
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3dc2a046-da21-4bad-a8e8-f33679179c1d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2025 10:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00258021-2025
Numéro de publication au JO S : 77/2025
Date de publication : 18/04/2025