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Collecte et traitement des déchets

Collecte et traitement des déchets Lot 1 : Collecte et élimination des déchets chimiques Lot 2 : Collecte et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux Lot 3 : Collecte et élimination des déchets non dangereux (DIB, Biodéchets) Lot 4 : Collecte et élimination des cartons et plastiques …

CPV: 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

Délai:

24 novembre 2025 12:00

Type de délai:

Soumission d'offres

Lieu d'exécution:

Collecte et traitement des déchets

Service d'adjudication:

Laboratoires des Pyrénées et des Landes

Numéro d'adjudication:

AC25-15

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Collecte et traitement des déchets

Description : Collecte et traitement des déchets

Identifiant de la procédure : 2c741cbd-72e3-4905-8ce0-0ff1967460de

Identifiant interne : AC25-15

Valeur estimée hors TVA : 1 160 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Collecte et élimination des déchets chimiques

Description : Lot 1 : Collecte et élimination des déchets chimiques

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement de 24 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 380 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_12p7ofB1CA

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Non autorisée

Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles

Description : Pas de présentation électronique

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 2 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

Informations relatives aux délais de recours : Délai légal

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Collecte et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Description : Lot 2 : Collecte et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement de 24 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_12p7ofB1CA

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Non autorisée

Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles

Description : Pas de présentation électronique

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 2 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

Informations relatives aux délais de recours : Délai légal

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Collecte et élimination des déchets non dangereux (DIB, Biodéchets)

Description : Lot 3 : Collecte et élimination des déchets non dangereux (DIB, Biodéchets)

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement de 24 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_12p7ofB1CA

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Non autorisée

Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles

Description : Pas de présentation électronique

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 2 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

Informations relatives aux délais de recours : Délai légal

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Collecte et élimination des cartons et plastiques

Description : Lot 4 : Collecte et élimination des cartons et plastiques

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement de 24 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_12p7ofB1CA

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Non autorisée

Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles

Description : Pas de présentation électronique

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 2 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

Informations relatives aux délais de recours : Délai légal

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : Collecte et revalorisation des batteries usagées des appareils

Description : Lot 5 : Collecte et revalorisation des batteries usagées des appareils

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement de 24 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_12p7ofB1CA

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Non autorisée

Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles

Description : Pas de présentation électronique

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 2 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

Informations relatives aux délais de recours : Délai légal

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 : Location benne - Collecte et élimination des déchets non dangereux DIB-bois

Description : Lot 6 : Location benne - Collecte et élimination des déchets non dangereux DIB-bois

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement de 24 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_12p7ofB1CA

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Non autorisée

Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles

Description : Pas de présentation électronique

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 2 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

Informations relatives aux délais de recours : Délai légal

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Laboratoires des Pyrénées et des Landes

Numéro d’enregistrement : 41881405900014

Adresse postale : 88 Rue de Ecoles

Ville : Lagor

Code postal : 64150

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Adresse électronique : j.debusne@labopl.com

Téléphone : 0559602385

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_12p7ofB1CA

Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b2e71927-3fcd-4de4-84b8-c2e56e9737a7 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 24/10/2025 12:27 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00706288-2025

Numéro de publication au JO S : 206/2025

Date de publication : 27/10/2025