COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS

COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS Cartons d'emballage Cartonnettes Emballages plastiques durs et mous non dangereux Verre non médicamenteux Journaux, Revues et Magazines en papier glacé Emballages en acier et aluminium vidés de leur contenu Papiers confidentiels Radiographies argentiques Verres médicamenteux Emballages dangereux Liquides dangereux Mégots Biodéchets Pacemaker Sondes d'électrophysiologie

CPV: 90511400 Services de collecte du papier, 90511000 Services de collecte des ordures, 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers, 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Délai:
10 octobre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Service d'adjudication:
GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Numéro d'adjudication:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Description : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Identifiant de la procédure : c6ac54ca-aa26-4c20-8098-ae3313f9075f
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : cf Documents de la consultation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GH Saintes  Saint-Jean-d'Angély - Site de Saintes 11 Bd Ambroise Paré BP 10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GH Saintes  Saint-Jean-d'Angély - Site de Saint-Jean-d'Angély 18 Avenue du Port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier Royan-Atlantique 20 avenue de Saint-Sordelin
Ville : VAUX-SUR-MER
Code postal : 17640
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier de Jonzac 4 avenue Winston Churchill BP 80109
Ville : JONZAC
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Etablissements Médico-sociaux de Saint-Savinien Chemin de la Longée
Ville : SAINT-SAVINIEN
Code postal : 17350
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Etablissement Public Départemental Les 2 Monts 13 rue du Fiou
Ville : MONTLIEU-LA-GARDE
Code postal : 17210
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Etablissement Public Départemental de Matha 2 rue de Saint-Hérié
Ville : MATHA
Code postal : 17160
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier de Boscamnant Les Bruyères
Ville : BOSCAMNANT
Code postal : 17360
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Groupement d'Intérêt Public Blanchisserie Interhospitalière de Saintonge 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Groupement de Coppération Sanitaire Laboratoire Interhospitalier de Saintonge 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : : L'établissement support du GHT CHARENTE MARITIME SUD (GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY) assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque établissement partie en assure l'exécution pour ce qui le concerne. Chaque établissement membre en assure l'exécution pour ce qui le concerne. Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite le 17 ou 18 septembre 2025 en prenant rendez-vous (cf article 11.1 du règlement de consultation). Il s'agit d'un marché public à prix unitaires composé de prestations ponctuelles déclenchées par l'émission de bon de commande. Cette partie à bons de commande correspond à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un maximum par établissement et par lot en Euros HT (cf article 5 du règlement de consultation).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Cartons d'emballage
Description : Cartons d'emballage
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BLANCHISSERIE INTERHOSPITALIERE DE SAINTONGE 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill - BP80109
Ville : JONZAC
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER ROYAN ATLANTIQUE 20 Avenue Saint-Sordelin
Ville : VAUX-SUR-MER
Code postal : 17640
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX DE SAINT-SAVINIEN Chemin de la Longée
Ville : SAINT-SAVINIEN
Code postal : 17350
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL DE MATHA 2 rue de Saint-Hérié
Ville : MATHA
Code postal : 17160
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Cartonnettes
Description : Cartonnettes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Emballages plastiques durs et mous non dangereux
Description : Emballages plastiques durs et mous non dangereux
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Verre non médicamenteux
Description : Verre non médicamenteux
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Journaux, Revues et Magazines en papier glacé
Description : Journaux, Revues et Magazines en papier glacé
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Emballages en acier et aluminium vidés de leur contenu
Description : Emballages en acier et aluminium vidés de leur contenu
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Papiers confidentiels
Description : Papiers confidentiels
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill - BP80109
Ville : JONZAC
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOSCAMNANT Les Bruyères
Ville : 17360
Code postal : BOSCAMNANT
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER ROYAN ATLANTIQUE 20 Avenue Saint-Sordelin
Ville : VAUX-SUR-MER
Code postal : 17640
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Radiographies argentiques
Description : Radiographies argentiques
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill - BP80109
Ville : JONZAC
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOSCAMNANT Les Bruyères
Ville : 17360
Code postal : BOSCAMNANT
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER ROYAN ATLANTIQUE 20 Avenue Saint-Sordelin
Ville : VAUX-SUR-MER
Code postal : 17640
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Verres médicamenteux
Description : Verres médicamenteux
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill - BP80109
Ville : JONZAC
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOSCAMNANT Les Bruyères
Ville : 17360
Code postal : BOSCAMNANT
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Emballages dangereux
Description : Emballages dangereux
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill - BP80109
Ville : JONZAC
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOSCAMNANT Les Bruyères
Ville : 17360
Code postal : BOSCAMNANT
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Liquides dangereux
Description : Liquides dangereux
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill - BP80109
Ville : JONZAC
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOSCAMNANT Les Bruyères
Ville : 17360
Code postal : BOSCAMNANT
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE LABORATOIRE INTERHOSPITALIER DE SAINTONGE 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : 4 lieux d'exécution sont concernés ici : - le GCS LABORATOIRE du site de SAINTES . - le GCS LABORATOIRE du site de SAINT-JEAN-D'ANGELY ; - le GCS LABORATOIRE du site de ROYAN ATLANTIQUE ; - le GCS LABORATOIRE du site de JONZAC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Mégots
Description : Mégots
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill - BP80109
Ville : JONZAC
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOSCAMNANT Les Bruyères
Ville : 17360
Code postal : BOSCAMNANT
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Biodéchets
Description : Biodéchets
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill - BP80109
Ville : JONZAC
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOSCAMNANT Les Bruyères
Ville : 17360
Code postal : BOSCAMNANT
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL DE MATHA 2 rue Saint-Hérié
Ville : MATHA
Code postal : 17160
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX DE SAINT-SAVINIEN Chemin de la longée
Ville : SAINT-SAVINIEN
Code postal : 17350
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Pacemaker
Description : Pacemaker
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17415
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill - BP80109
Ville : JONZAC
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOSCAMNANT Les Bruyères
Ville : 17360
Code postal : BOSCAMNANT
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER ROYAN ATLANTIQUE 20 Avenue Saint-Sordelin
Ville : VAUX-SUR-MER
Code postal : 17640
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Sondes d'électrophysiologie
Description : Sondes d'électrophysiologie
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville : SAINTES cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill - BP80109
Ville : JONZAC
Code postal : 17503
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER ROYAN ATLANTIQUE 20 Avenue Saint-Sordelin
Ville : VAUX-SUR-MER
Code postal : 17640
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Numéro d’enregistrement : 26170002500339
Adresse postale : Cellule juridique des contrats 11 boulevard Ambroise Paré
Ville : Saintes cedex
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : ght.contrat@gh-saintesangely.fr
Téléphone : 0546951230
Profil de l’acheteur : https://www.marchespublics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : Hôtel Gilbert 15 rue de Blossac BP 541
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tapoitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4242ce77-fd5f-4d17-8284-0680dde45200 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 15:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00490900-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025