BOUGUENAIS : AMENAGEMENT DE LA RUE DE L'AVIATION, DE LA PORTE DE RETZ ET DE LA RUE JULES VALLES - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE

BOUGUENAIS : AMENAGEMENT DE LA RUE DE L'AVIATION, DE LA PORTE DE RETZ ET DE LA RUE JULES VALLES - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE BOUGUENAIS : AMENAGEMENT DE LA RUE DE L'AVIATION, DE LA PORTE DE RETZ ET DE LA RUE JULES VALLES - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE

CPV: 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Délai:
4 juillet 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
BOUGUENAIS : AMENAGEMENT DE LA RUE DE L'AVIATION, DE LA PORTE DE RETZ ET DE LA RUE JULES VALLES - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
Service d'adjudication:
Nantes métropole
Numéro d'adjudication:
2025NM000240

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : BOUGUENAIS : AMENAGEMENT DE LA RUE DE L'AVIATION, DE LA PORTE DE RETZ ET DE LA RUE JULES VALLES - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
Description : BOUGUENAIS : AMENAGEMENT DE LA RUE DE L'AVIATION, DE LA PORTE DE RETZ ET DE LA RUE JULES VALLES - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
Identifiant de la procédure : 44643452-0201-41ec-9964-16f382fafc07
Identifiant interne : 2025NM000240
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BOUGUENAIS : AMENAGEMENT DE LA RUE DE L'AVIATION, DE LA PORTE DE RETZ ET DE LA RUE JULES VALLES - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
Description : BOUGUENAIS : AMENAGEMENT DE LA RUE DE L'AVIATION, DE LA PORTE DE RETZ ET DE LA RUE JULES VALLES - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
Identifiant interne : 2025NM000240

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994).

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 cour du Champ de mars
Ville : Nantes cedex 9
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Camille Goutany
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33 240415118
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette CS24111
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2a30431a-ab57-4a14-83d9-ee2dd6904126 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 16:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00359279-2025
Numéro de publication au JO S : 106/2025
Date de publication : 04/06/2025