Avis modificatif de publicité - CHU TOULOUSE - Système d'acquisition dynamique Transports - SAD Transports

Système d'acquisition dynamique Transports - SAD Transports - avis modificatif acquisitions, location de véhicules personnels, utilitaires, sanitaires, sans permis, poids lourds ainsi que la maintenance préventive curative et la fourniture de pièces détachées

CPV: 34100000 Véhicules à moteur
Délai:
22 octobre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Avis modificatif de publicité - CHU TOULOUSE - Système d'acquisition dynamique Transports - SAD Transports
Service d'adjudication:
CHU DE TOULOUSE
Numéro d'adjudication:
SADTRANSP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Avis modificatif de publicité - CHU TOULOUSE - Système d'acquisition dynamique Transports - SAD Transports
Description : Système d'acquisition dynamique Transports - SAD Transports - avis modificatif
Identifiant de la procédure : 5accf8d4-fd16-4e45-bc52-c83bc3c596d6
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Cet avis modificatif vient apporter une modification à un montant maximum énoncé dans l'avis de publicité initial du SAD Transports du CHU de Toulouse (avis n°23-37823) pour la catégorie 3 (achat véhicules utilitaires). Le nouveau montant maximum pour cette catégorie à prendre en considération est porté à 1 500 000 euros.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : SAD Transport : acquisitions, location de véhicules personnels, utilitaires, sanitaires, sans permis, poids lourds ainsi que la maintenance préventive curative et la fourniture de pièces détachées
Description : acquisitions, location de véhicules personnels, utilitaires, sanitaires, sans permis, poids lourds ainsi que la maintenance préventive curative et la fourniture de pièces détachées
Identifiant interne : SADTRANSP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU TOULOUSE 2 rue Viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 120 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 22/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Il s'agit d'un avis de publicité modificatif à un SAD initialement publié.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CHU DE TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE TOULOUSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE TOULOUSE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 26310012500016
Adresse postale : 2 RUE VIGUERIE TSA80035
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : M. Thomas Bleuzet
Adresse électronique : bleuzet.t@chu-toulouse.fr
Téléphone : 0561777281
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05612735757
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f859d02b-2a3f-44dc-94b3-2cac1fb79523 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2025 17:08 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00561424-2025
Numéro de publication au JO S : 164/2025
Date de publication : 28/08/2025