Appel d'offres de Fournitures de denrées alimentaires

Appel d'offres de Fournitures de denrées alimentaires Epicerie générale Produits surgelés Préparations fraîches de poissons, de fruits et salades élaborées Plats cuisinés Porc et charcuteries Porc et charcuterie sans sel nitrité ni additif Viandes de boeuf, veau et agneau Poulets, dindes, canards et pintades Poissons frais Produits laitiers et avicoles …

CPV: 15800000 Produits alimentaires divers
Délai:
18 novembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Appel d'offres de Fournitures de denrées alimentaires
Service d'adjudication:
Ville de Trith Saint Léger
Numéro d'adjudication:
PPP1JY-87/5028/2025AO06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Trith Saint Léger
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Appel d'offres de Fournitures de denrées alimentaires
Description : Appel d'offres de Fournitures de denrées alimentaires
Identifiant de la procédure : f1dd0857-cfb6-4b29-999a-e7a563ab8ff7
Identifiant interne : PPP1JY-87/5028/2025AO06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 395 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 18
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 18

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Epicerie générale
Description : Epicerie générale
Identifiant interne : 2025AO06_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique et dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits surgelés
Description : Produits surgelés
Identifiant interne : 2025AO06_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique et dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Préparations fraîches de poissons, de fruits et salades élaborées
Description : Préparations fraîches de poissons, de fruits et salades élaborées
Identifiant interne : 2025AO06_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique et dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Plats cuisinés
Description : Plats cuisinés
Identifiant interne : 2025AO06_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique et dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Porc et charcuteries
Description : Porc et charcuteries
Identifiant interne : 2025AO06_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique et dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Porc et charcuterie sans sel nitrité ni additif
Description : Porc et charcuterie sans sel nitrité ni additif
Identifiant interne : 2025AO06_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique, dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, sur la base du cadre de mémoire technique complété par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Viandes de boeuf, veau et agneau
Description : Viandes de boeuf, veau et agneau
Identifiant interne : 2025AO06_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 7 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, sur la base du cadre de mémoire technique complété par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique, dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Poulets, dindes, canards et pintades
Description : Poulets, dindes, canards et pintades
Identifiant interne : 2025AO06_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 8 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique, dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, sur la base du cadre de mémoire technique complété par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Poissons frais
Description : Poissons frais
Identifiant interne : 2025AO06_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 9 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique, dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, sur la base du cadre de mémoire technique complété par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Produits laitiers et avicoles
Description : Produits laitiers et avicoles
Identifiant interne : 2025AO06_10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 10 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique et dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Yaourts bio de la ferme
Description : Yaourts bio de la ferme
Identifiant interne : 2025AO06_11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 11 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique, dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, sur la base du cadre de mémoire technique complété par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Fruits et légumes
Description : Fruits et légumes
Identifiant interne : 2025AO06_12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 12 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique et dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : légumes frais bio et fraises bio
Description : légumes frais bio et fraises bio
Identifiant interne : 2025AO06_13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 13 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique, dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, sur la base du cadre de mémoire technique complété par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Pommes, Poires, Cidre bio
Description : Pommes, Poires, Cidre bio
Identifiant interne : 2025AO06_14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 14 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique, dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, sur la base du cadre de mémoire technique complété par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Légumineuses bio
Description : Légumineuses bio
Identifiant interne : 2025AO06_15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 15 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique, dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, sur la base du cadre de mémoire technique complété par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Pommes de terre et oignons
Description : Pommes de terre et oignons
Identifiant interne : 2025AO06_16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 16 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique, dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, sur la base du cadre de mémoire technique complété par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Boissons
Description : Boissons
Identifiant interne : 2025AO06_17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 17 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique et dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Champagne
Description : Champagne
Identifiant interne : 2025AO06_18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZA des Poutrelles
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cuisine Centrale

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 18 comporte des reconductions. Le présent lot sera reconduit tacitement pour une année à la date anniversaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de résilier le présent lot 3 mois avant la date anniversaire. L'absence de reconduction n'entraîne pas l'octroi d'une indemnité.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement au regard du cadre mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Service (logistique, dépannage) au regard du cadre de mémoire technique complété par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, sur la base du cadre de mémoire technique complété par le candidat.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2025 12:00 +01:00
Lieu : Ville de Trith Saint Léger, Place de la Résistance, 59125 TRITH ST LEGER
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Trith Saint Léger
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Le Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Trith Saint Léger

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Trith Saint Léger
Numéro d’enregistrement : 21590603300018
Adresse postale : Place de la Résistance
Ville : TRITH ST LEGER
Code postal : 59125
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Dominique SAVARY
Adresse électronique : Aurore.debacker@trith.fr
Téléphone : +33 327237500
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Érignac
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : +33 383342565
Télécopieur : +33 383342224
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Le Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Télécopieur : +33 359542450
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 5728e5b8-a55b-4f9f-a1bd-bad75928e20a-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : La date limite d'introduction des offres a été adaptée au 18/11/25 (12.00)

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3431632d-ab6d-4428-b4c4-66fcdad40b86 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2025 17:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00679173-2025
Numéro de publication au JO S : 198/2025
Date de publication : 15/10/2025