APPEL A MANIFESTATION D’INTERET : RÉALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D’OMBRIÈRES PHOTOVOLTAIQUES

APPEL A MANIFESTATION D’INTERET : RÉALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D’OMBRIÈRES PHOTOVOLTAIQUES APPEL A MANIFESTATION D’INTERET : RÉALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D’OMBRIÈRES PHOTOVOLTAIQUES

CPV: 09331200 Modules solaires photovoltaïques
Délai:
23 juin 2025 12:30
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
APPEL A MANIFESTATION D’INTERET : RÉALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D’OMBRIÈRES PHOTOVOLTAIQUES
Service d'adjudication:
MAIRIE DE COURDIMANCHE
Numéro d'adjudication:
2025-02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE COURDIMANCHE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : APPEL A MANIFESTATION D’INTERET : RÉALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D’OMBRIÈRES PHOTOVOLTAIQUES
Description : APPEL A MANIFESTATION D’INTERET : RÉALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D’OMBRIÈRES PHOTOVOLTAIQUES
Identifiant de la procédure : 615df325-b2d6-4cca-8d67-378df2008bb9
Identifiant interne : 2025-02
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : APPEL A MANIFESTATION D’INTERET : RÉALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D’OMBRIÈRES PHOTOVOLTAIQUES
Description : APPEL A MANIFESTATION D’INTERET : RÉALISATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D’OMBRIÈRES PHOTOVOLTAIQUES
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE COURDIMANCHE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE COURDIMANCHE -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE COURDIMANCHE -
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE COURDIMANCHE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE DE COURDIMANCHE
Numéro d’enregistrement : 2195018030000
Adresse postale : Rue Vieille Saint Martin
Ville : COURDIMANCHE
Code postal : 95800
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : JUST Gwendolina
Adresse électronique : g.just@ville-courdimanche.fr
Téléphone : +33 161031932
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 Boulevard de l’Hautil - BP 30322
Ville : CERGY PONTOISE CEDEX
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 49c2ba9f-931e-452c-9e8f-37df8527d203 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 10:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00340371-2025
Numéro de publication au JO S : 101/2025
Date de publication : 27/05/2025