ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES, DE DOCUMENTS SONORES ET AUDIOVISUELS : ACQUISITION DE DOCUMENTS DESTINES AUX AUTRES SERVICES DE LA COLLECTIVITE

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT conclu pour 1 an à compter de 01/09/2025 et reconductible pour 3 périodes d'1 an Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT conclu pour 1 an à …

CPV: 32354500 Films vidéo, 22110000 Livres imprimés
Lieu d'exécution:
ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES, DE DOCUMENTS SONORES ET AUDIOVISUELS : ACQUISITION DE DOCUMENTS DESTINES AUX AUTRES SERVICES DE LA COLLECTIVITE
Service d'adjudication:
Département des Hautes Pyrénées
Numéro d'adjudication:
F25CM001_3

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Hautes Pyrénées
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES, DE DOCUMENTS SONORES ET AUDIOVISUELS : ACQUISITION DE DOCUMENTS DESTINES AUX AUTRES SERVICES DE LA COLLECTIVITE
Description : Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT conclu pour 1 an à compter de 01/09/2025 et reconductible pour 3 périodes d'1 an
Identifiant de la procédure : bea80257-88ec-4b38-ba79-070db100799a
Identifiant interne : F25CM001_3
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32354500 Films vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. La valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus indique le montant maximum annuel retenu (marché conclu pour 1 an et reconductible pour 3 périodes d'1 an). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) Ht annuel
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES, DE DOCUMENTS SONORES ET AUDIOVISUELS : ACQUISITION DE DOCUMENTS DESTINES AUX AUTRES SERVICES DE LA COLLECTIVITE
Description : Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT conclu pour 1 an à compter de 01/09/2025 et reconductible pour 3 périodes d'1 an
Identifiant interne : F-PF-1674915

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32354500 Films vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 99

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 200 000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Aucune offre, demande de participation ou candidature appropriée n’a été reçue en réponse à un avis antérieur
Autre justification : Lot déclaré sans suite pour cause d'infructuosité

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL LVDM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250103
Titre : Acquisition De Livres Non Scolaires, De Documents Sonores Et Audiovisuels : Acquisition De Documents Destines Aux Autres Services De La Collectivite
Date de conclusion du marché : 01/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0577CC42-C62F-2F93-D94DA7F67020DA30
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département des Hautes Pyrénées
Numéro d’enregistrement : 37132
Adresse postale : Hotel du département 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Point de contact : PÉLIEU Michel
Adresse électronique : commandepublique@ha-py.fr
Téléphone : 0562567865
Profil de l’acheteur : http://commandepublique.ha-py.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 0577CC6A-B9CA-86B0-A8D515A28B16603E
Adresse postale : 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 0577CC7A-EE46-F1C9-5069B00ACB6C22AD
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SARL LVDM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1674915-1-0-1
Adresse postale : 47 rue Victor Hugo
Ville : Lannemezan
Code postal : 65300
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : lvdm@wanadoo.fr
Téléphone : 0562395546
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cc3407a8-3c57-4fe5-b365-01ad3bf2e7e5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/09/2025 15:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00587622-2025
Numéro de publication au JO S : 172/2025
Date de publication : 09/09/2025