evergabe.com

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Epicerie - Circuit Traditionnel

Description : Epicerie - appertisée et produits déshydratés

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 135 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Boissons - Circuit Traditionnel

Description : Boissons alcoolisées, eau soda, boissons non alcoolisées

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Produits Surgelés - Circuit Traditionnel

Description : Produits Surgelés

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel

Description : Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel

Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 18 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Traditionnel

Description : Viande Fraîche de porc - charcuterie

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel

Description : Volaille Fraîche

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel

Description : Viande cuite sous vide

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15130000 Produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel

Description : Légumes et fruits frais, légumes et fruits transformés

Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 54 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Produits de la Mer - Circuit Traditionnel

Description : Poissons et crustacés

Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel

Description : salades préparées, terrine, sandwich ...

Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Nutrition et aides culinaires - Circuit Traditionnel

Description : Nutrition et aides culinaires

Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Biscuiterie - Circuit Traditionnel

Description : biscuits

Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 18 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Epicerie Bio et Eligibles EGAlim

Description : Epicerie Bio et EGAlim

Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim

Description : Produits Surgelés Bio et EGAlim

Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim

Description : Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim

Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 36 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim

Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim

Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim

Description : Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim

Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim

Description : Volaille Fraîche Bio et EGAlim

Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Epicerie - Circuit Court

Description : Epicerie - Circuit Court

Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Produits Laitiers - Circuit Court

Description : Produits Laitiers - Circuit Court

Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court

Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court

Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Court

Description : Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Court

Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Volaille Fraîche - Circuit Court

Description : Volaille Fraîche - Circuit Court

Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court

Description : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court

Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PRAHECQ

Code postal : 79230

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai

Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111090

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00

Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du petit Logis

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

Achats de fournitures alimentaires pour l'EHPAD "Résidence du Petit Logis", 18 Rue du Petit Logis 79230 PRAHECQ, VALAE, Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d’exécution

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d’exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d’exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.5 Valeur

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d’attribution