ACHAT ET LIVRAISON DE GAZOLE POUR LE PARC DE VEHICULES DE LA REGIE T2C

La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de gazole La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de gazole

CPV: 09134000 Gasoils
Lieu d'exécution:
ACHAT ET LIVRAISON DE GAZOLE POUR LE PARC DE VEHICULES DE LA REGIE T2C
Service d'adjudication:
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d'adjudication:
ML

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT ET LIVRAISON DE GAZOLE POUR LE PARC DE VEHICULES DE LA REGIE T2C
Description : La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de gazole
Identifiant de la procédure : 9a95d1fe-4822-4a1e-b41a-9bba0fa4095f
Identifiant interne : ML
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ACHAT ET LIVRAISON DE GAZOLE POUR LE PARC DE VEHICULES DE LA REGIE T2C
Description : La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de gazole
Identifiant interne : F-PF-1587360

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/05/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 48500-2025

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : T2C - Régie des transports urbain de l'agglomération Clermontoise -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DYNEFF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DYNEFF SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025018
Titre : Achat Et Livraison De Gazole Pour Le Parc De Vehicules De La Regie T2c
Date de conclusion du marché : 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS BORNOT ET SERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS BORNOT ET SERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025017
Titre : Achat Et Livraison De Gazole Pour Le Parc De Vehicules De La Regie T2c
Date de conclusion du marché : 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : K9 ENERGY
Offre :
Identifiant de l’offre : K9 ENERGY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025016
Titre : Achat Et Livraison De Gazole Pour Le Parc De Vehicules De La Regie T2c
Date de conclusion du marché : 20/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 10F95F2F-D6F8-2FA4-7E2856E6789FD3B6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement : 22381
Adresse postale : 17, Boulevard Robert Schuman Cs 10009
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63063
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : le Directeur Général
Adresse électronique : marches.publics@t2c.fr
Téléphone : 0473285656
Adresse internet : https://www.t2c.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.t2c.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : T2C - Régie des transports urbain de l'agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement : 1877940
Adresse postale : 17 bd Robert Shuman La Pardieu
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : commande publique
Adresse électronique : marches.publics@t2c.fr
Téléphone : 0473285656
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 10F95F7E-E127-FC33-75789A8C25C8D2EA
Adresse postale : 6, Cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DYNEFF SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1587360-1-0-1
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@dyneff.fr
Téléphone : 0468277010
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ETABLISSEMENTS BORNOT ET SERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1587360-1-0-2
Ville : Cournon D'Auvergne
Code postal : 63800
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : bornoetserre@gmail.com
Téléphone : 0473843800
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0007

Nom officiel : K9 ENERGY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1587360-1-0-3
Ville : La Garde
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Téléphone : 0494086655
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0d3288be-b138-4800-bd3c-14977848ca5b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/04/2025 17:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00249815-2025
Numéro de publication au JO S : 75/2025
Date de publication : 16/04/2025