1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Mairie de Riom
Achat de véhicules utilitaires neufs
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger de moins de 3,5 T avec plateau à benne basculante
CPV: 34144700 Véhicules utilitaires
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Achat de véhicules utilitaires neufs
Description
:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure
:
ae58c413-8156-4050-9036-ef95e1856759
Identifiant interne
:
202523
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger de moins de 3,5 T avec plateau à benne basculante
Description
:
Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger de moins de 3,5 T avec plateau à benne basculante
Identifiant interne
:
02
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
26 535
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FAURIE TRUCKS CLERMONT-FERRAND
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
26 535
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
202523
Titre
:
Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger de moins de 3,5 T avec plateau à benne basculante
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
10F6C07D-DA71-4F17-7B6F4C82A66CD673
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Mairie de Riom
Numéro d’enregistrement
:
50692
Adresse postale
:
23 rue de l'hotel de ville
Ville
:
riom
Code postal
:
63200
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
PECOUL Pierre
Téléphone
:
0473337980
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
10F6C09E-C618-C940-90B273341C861E76
Adresse postale
:
6 Cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
FAURIE TRUCKS CLERMONT-FERRAND
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1672298-1-1-1
Adresse postale
:
5 Avenue De Cournon
Ville
:
Aubiere
Code postal
:
63170
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0473263368
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
c6857f70-804e-4931-a494-464c978da57c
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
30/09/2025
17:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00645088-2025
Numéro de publication au JO S
:
189/2025
Date de publication
:
02/10/2025