Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers sous forme électronique, titres isolés, ou bouquets de périodiques pour l'Université de Lille.

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers sous forme électronique, titres isolés, ou bouquets de périodiques pour l'Université de Lille. LOT 1 : 1 680 000 Euros TTC LOT 2 : 2 400 000 Euros TTC

CPV: 79131000 Services de documentation, 79980000 Services d'abonnement
Délai:
7 juillet 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers sous forme électronique, titres isolés, ou bouquets de périodiques pour l'Université de Lille.
Service d'adjudication:
Université de Lille
Numéro d'adjudication:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers sous forme électronique, titres isolés, ou bouquets de périodiques pour l'Université de Lille.
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire portant sur la fourniture de périodiques français et étrangers sous forme électronique, titres isolés, ou bouquets de périodiques pour l'Université de Lille.
Identifiant de la procédure : 66650ea9-19ad-4dd7-b4fd-bd3283bb646d
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79131000 Services de documentation

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 42 Rue Paul Duez
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0003

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 : Fourniture et gestion des abonnements à des périodiques imprimés, papier seul et couplés papier / électronique, en langue française, édités en France
Description : LOT 1 : 1 680 000 Euros TTC

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 42 rue Paul Duez
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le DCE est disponible aussi sous le lien suivant : https://www.univ-lille.fr/universite/marches-publics

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS-DE-FRANCE -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 2 : Fourniture et gestion des abonnements à des périodiques imprimés, papier seul et couplés papier / électronique, édités dans les pays autres que la France, en français ou en langue étrangère
Description : LOT 2 : 2 400 000 Euros TTC

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 42 rue Paul Duez
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le DCE est disponible aussi sous le lien suivant : https://www.univ-lille.fr/universite/marches-publics

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS-DE-FRANCE -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Lille
Numéro d’enregistrement : 13002975400012
Département : Nord
Adresse postale : 42 rue Paul Duez
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : aurelien.cadart@univ-lille.fr
Téléphone : 0362269517
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DREETS HAUTS-DE-FRANCE
Numéro d’enregistrement : 13002921800018
Adresse postale : 2 Boulevard de Strasbourg
Ville : LILLE
Code postal : 59019
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : Rue Geoffroy Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b42ba321-afd8-43f2-ac49-42c046493699 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/06/2025 15:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00377484-2025
Numéro de publication au JO S : 110/2025
Date de publication : 11/06/2025