A555 à A558 - Fourniture et livraison d'outillage agricole à usage professionnel pour l'atelier départemental, les centres d'entretien technique et les centres d'incendies et de secours

se référer aux documents de la consultation Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite au motif d'intérêt général pour défaut de concurrence se référer aux documents de la consultation se référer aux documents de la consultation se référer aux documents de la consultation se référer aux documents …

CPV: 16000000 Machines agricoles
Délai:
16 juin 2025 10:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
A555 à A558 - Fourniture et livraison d'outillage agricole à usage professionnel pour l'atelier départemental, les centres d'entretien technique et les centres d'incendies et de secours
Service d'adjudication:
SDIS 13
Numéro d'adjudication:
A555 à A558

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SDIS 13
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : A555 à A558 - Fourniture et livraison d'outillage agricole à usage professionnel pour l'atelier départemental, les centres d'entretien technique et les centres d'incendies et de secours
Description : se référer aux documents de la consultation Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite au motif d'intérêt général pour défaut de concurrence
Identifiant de la procédure : e3a7adf0-1332-4c8b-9372-022470a1cd3b
Identifiant interne : A555 à A558
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 306 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison d'outillage agricole à usage professionnel pour l'atelier départemental, les centres d'entretien techniques et les centres d'incendie et de secours Lot 1 : Secteur nord
Description : se référer aux documents de la consultation
Identifiant interne : A555

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis13.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison d'outillage agricole à usage professionnel pour l'atelier départemental, les centres d'entretien techniques et les centres d'incendie et de secours Lot 2 : Secteur ouest et état major
Description : se référer aux documents de la consultation
Identifiant interne : A556

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 85 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis13.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison d'outillage agricole à usage professionnel pour l'atelier départemental, les centres d'entretien techniques et les centres d'incendie et de secours Lot 3 : Secteur centre
Description : se référer aux documents de la consultation
Identifiant interne : A557

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis13.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et livraison d'outillage agricole à usage professionnel pour l'atelier départemental, les centres d'entretien techniques et les centres d'incendie et de secours Lot 4 : Secteur est, sud et groupement patrimoine
Description : se référer aux documents de la consultation
Identifiant interne : A558

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sdis13.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/06/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Marseille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SDIS 13
Numéro d’enregistrement : 28130002000027
Adresse postale : 1 Avenue Boisbaudran
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13015
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : orossi@sdis13.fr
Téléphone : +33 491284747
Adresse internet : https://www.sdis13.fr/
Profil de l’acheteur : https://sdis13.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean Francois Leca
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 29d6c1b6-7b64-4154-a8ed-ac470bc92cdc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2025 14:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00283086-2025
Numéro de publication au JO S : 85/2025
Date de publication : 02/05/2025