2024A0347 - Prestations d’enseignement dans le haut pays de la natation et de l’escalade avec mise à disposition de structures sportives indoor adaptées permettant la découverte d’activités connexes

Marché de prestation d'enseignement dans le haut-pays de la natation et de l'escalade avec mise à disposition de structures indoor permettant également la découverte d'activités connexes (canyoning, grimpe ludique...). Prestations d'enseignement dans le haut pays de la natation et de l’escalade avec mise à disposition de structures sportives indoor adaptées …

CPV: 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
Lieu d'exécution:
2024A0347 - Prestations d’enseignement dans le haut pays de la natation et de l’escalade avec mise à disposition de structures sportives indoor adaptées permettant la découverte d’activités connexes
Service d'adjudication:
CD des A-M - Direction de l’Éducation, de la Jeunesse et des Sports
Numéro d'adjudication:
2024A0347

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CD des A-M - Direction de l’Éducation, de la Jeunesse et des Sports
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024A0347 - Prestations d’enseignement dans le haut pays de la natation et de l’escalade avec mise à disposition de structures sportives indoor adaptées permettant la découverte d’activités connexes
Description : Marché de prestation d'enseignement dans le haut-pays de la natation et de l'escalade avec mise à disposition de structures indoor permettant également la découverte d'activités connexes (canyoning, grimpe ludique...).
Identifiant de la procédure : 81701389-fa00-4e3a-88ba-763640e8f40c
Identifiant interne : 2024A0347
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot : Prestations d'enseignement dans le haut pays de la natation et de l’escalade avec mise à disposition de structures sportives indoor adaptées permettant la découverte d’activités connexes
Description : Prestations d'enseignement dans le haut pays de la natation et de l’escalade avec mise à disposition de structures sportives indoor adaptées permettant également la découverte d’activités connexes
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 25.000 euros HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Le prix
Description : Le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : SC1 (30 points) : Lieu d'implantation et descriptif des structures proposées. SC2 (30 points) : Nom et qualification professionnelle des personnes affectées à la réalisation de la prestation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction de l’Éducation, de la Jeunesse et des Sports -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction de l’Éducation, de la Jeunesse et des Sports -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) -
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction de l’Éducation, de la Jeunesse et des Sports

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 100 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Syndicat Mixte pour le Développent de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore – Régie Vesubia
Offre :
Identifiant de l’offre : Syndicat Mixte pour le Développent de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore – Régie Vesubia
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252024A0347L00
Titre : Prestations d'enseignement dans le haut pays de la natation et de l’escalade avec mise à disposition de structures sportives indoor adaptées permettant également la découverte d’activités connexes
Date de conclusion du marché : 27/05/2025
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction de l’Éducation, de la Jeunesse et des Sports

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CD des A-M - Direction de l’Éducation, de la Jeunesse et des Sports
Numéro d’enregistrement : 22060001900016
Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes - Centre Administratif Départemental (CADAM)
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33 497186000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Syndicat Mixte pour le Développent de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore – Régie Vesubia
Numéro d’enregistrement : 200 029 833 00114
Adresse postale : 147 Bd du Mercantour
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : smdvvv@departement06.fr
Téléphone : +33 497187300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 174eb741-ba96-4d2d-832a-d041f28aa297 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/06/2025 14:16 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00373813-2025
Numéro de publication au JO S : 110/2025
Date de publication : 11/06/2025