Réhabilitation de 3 logements et parties communes 12 rue des 4 Vents à Tours

Le marché est alloti Travaux de Démolition, Gros oeuvre, Maçonnerie, Charpente bois, Couverture Travaux de pose de Menuiseries intérieures, Menuiseries extérieures, travaux de Métallerie, Serrurerie Travaux Plâtrerie, Cloison, Doublage faux plafond, Carrelage, Faïence, Chapes, Sols souples Travaux de Peinture Travaux de Plomberie et ventilation Travaux d'électricité

CPV: 45113000 Rakennustyömaan perustyöt, 45261100 Kattotuolien rakennustyöt, 45311000 Sähköjohto- ja asennustyöt, 45330000 Putkityöt, 45410000 Rappaustyöt, 45421000 Puusepäntyöt, 45442100 Maalaustyöt
Määräaika:
22. syyskuuta 2025 kello 13.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Réhabilitation de 3 logements et parties communes 12 rue des 4 Vents à Tours
Myöntävä elin:
LIGERIS
Myöntämisnumero:
LIG4VENTS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : LIGERIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réhabilitation de 3 logements et parties communes 12 rue des 4 Vents à Tours
Description : Le marché est alloti
Identifiant de la procédure : 55ad2947-0cc1-4da1-8ff3-b07a9f71235e
Identifiant interne : LIG4VENTS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 rue Dublineau
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Démolition, Gros oeuvre, Maçonnerie, Charpente bois, Couverture
Description : Travaux de Démolition, Gros oeuvre, Maçonnerie, Charpente bois, Couverture
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : - Macrolot n°1 - Démolition, Gros oeuvre, Maçonnerie, Charpente bois, Couverture : Pse 1 : Baraquement pour base vie Pse 2 : Nettoyage et reprise partielle des façades Pse 3 : Crépissage partiel -Lot n°4 - Peinture : Pse 1 : Peinture des éléments métalliques Pse 2 : Peinture faux plafonds

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 rue Dublineau
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante exigée macrolot n°1 : Plancher bois traditionnel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Engagements visant à garantir la qualité des prestations et les délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Tours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Menuiseries intérieures, Menuiseries extérieures, Métallerie, Serrurerie
Description : Travaux de pose de Menuiseries intérieures, Menuiseries extérieures, travaux de Métallerie, Serrurerie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : - Macrolot n°1 - Démolition, Gros oeuvre, Maçonnerie, Charpente bois, Couverture : Pse 1 : Baraquement pour base vie Pse 2 : Nettoyage et reprise partielle des façades Pse 3 : Crépissage partiel -Lot n°4 - Peinture : Pse 1 : Peinture des éléments métalliques Pse 2 : Peinture faux plafonds

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 rue Dublineau
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante exigée macrolot n°2 : Faux plafond finition bois séjour et cuisine

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Engagements visant à garantir la qualité des prestations et les délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Tours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Plâtrerie, Cloison, Doublage faux plafond, Carrelage, Faïence, Chapes, Sols souples
Description : Travaux Plâtrerie, Cloison, Doublage faux plafond, Carrelage, Faïence, Chapes, Sols souples
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options :
Description des options : - Macrolot n°1 - Démolition, Gros oeuvre, Maçonnerie, Charpente bois, Couverture : Pse 1 : Baraquement pour base vie Pse 2 : Nettoyage et reprise partielle des façades Pse 3 : Crépissage partiel -Lot n°4 - Peinture : Pse 1 : Peinture des éléments métalliques Pse 2 : Peinture faux plafonds

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 rue Dublineau
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Engagements visant à garantir la qualité des prestations et les délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Tours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Peinture
Description : Travaux de Peinture
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : - Macrolot n°1 - Démolition, Gros oeuvre, Maçonnerie, Charpente bois, Couverture : Pse 1 : Baraquement pour base vie Pse 2 : Nettoyage et reprise partielle des façades Pse 3 : Crépissage partiel -Lot n°4 - Peinture : Pse 1 : Peinture des éléments métalliques Pse 2 : Peinture faux plafonds

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 rue Dublineau
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Engagements visant à garantir la qualité des prestations et les délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Tours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Plomberie, Ventilation
Description : Travaux de Plomberie et ventilation
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : - Macrolot n°1 - Démolition, Gros oeuvre, Maçonnerie, Charpente bois, Couverture : Pse 1 : Baraquement pour base vie Pse 2 : Nettoyage et reprise partielle des façades Pse 3 : Crépissage partiel -Lot n°4 - Peinture : Pse 1 : Peinture des éléments métalliques Pse 2 : Peinture faux plafonds

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 rue Dublineau
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Engagements visant à garantir la qualité des prestations et les délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Tours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Electricité
Description : Travaux d'électricité
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45113000 Travaux de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options :
Description des options : - Macrolot n°1 - Démolition, Gros oeuvre, Maçonnerie, Charpente bois, Couverture : Pse 1 : Baraquement pour base vie Pse 2 : Nettoyage et reprise partielle des façades Pse 3 : Crépissage partiel -Lot n°4 - Peinture : Pse 1 : Peinture des éléments métalliques Pse 2 : Peinture faux plafonds

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 rue Dublineau
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Engagements visant à garantir la qualité des prestations et les délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Tours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1FCB4F63-AAD9-95E4-5B4FF0846046BA20
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : LIGERIS
Numéro d’enregistrement : 2924
Adresse postale : 20 Rue Dublineau - Cs 41607
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : ROCHERY Pierre
Adresse électronique : achats@ligeris.com
Téléphone : 0247700200
Adresse internet : http://www.ligeris.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Tours
Numéro d’enregistrement : 1FCB4F82-C623-213C-36EABEB55A8214E7
Adresse postale : Palais De Justice 2 pl Jean Jaurès
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-tours@justice.fr
Téléphone : 0247602660
Télécopieur : 0247602661
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Tours
Numéro d’enregistrement : 1FCB4F92-D1BE-D8A5-5D9EDCA0DCE75118
Adresse postale : Palais De Justice 2 pl Jean Jaurès
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-tours@justice.fr
Téléphone : 0247602660
Télécopieur : 0247602661
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b1c0f915-1b6d-48dd-85ce-a538d89ab410 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2025 10:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00483537-2025
Numéro de publication au JO S : 140/2025
Date de publication : 24/07/2025