Programme Qualifiant Jura 2024

Programme Qualifiant Jura 2024 Une action de formation en ingénierie à l'éducation à l'environnement. Une action de formation dans le domaine de l'animation et du sport. Une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une qualification soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires. Une action de formation …

CPV: 80500000 Ammattikoulutuspalvelut
Teloituspaikka:
Programme Qualifiant Jura 2024
Myöntävä elin:
Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Myöntämisnumero:
30

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Programme Qualifiant Jura 2024
Description : Programme Qualifiant Jura 2024
Identifiant de la procédure : 8d2b1523-fe5d-4a0c-a6ca-25df60ce01e3

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Ingénierie à l'éducation à l'environnement- Jura
Description : Une action de formation en ingénierie à l'éducation à l'environnement.
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Animation et sport- ZE St Claude- ZE Dole- ZE Lons
Description : Une action de formation dans le domaine de l'animation et du sport.
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Soudeur industriel - ZE Dole
Description : Une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une qualification soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Conduite des machines-outils à commande numérique- ZE Dole
Description : Une action de formation dans le domaine de la conduite des machines-outils à commande numérique (MOCN).
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Manutention/magasinage- ZE Dole
Description : Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock, le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (CACES?) nécessaire à l'exercice des missions.
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Commis de cuisine- ZE Dole et ZE Lons
Description : Une action de formation préparant au métier de commis de cuisine permettant une certification totale ou partielle.
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Services à la personne-ZE Lons
Description : Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail.
Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Entretien des espaces naturels- ZE Dole
Description : Une action de formation dans le domaine de l'entretien des espaces naturels.
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Domaine agricole-ZE Lons
Description : Une action de formation dans le domaine agricole avec différentes spécialités : élevage / soigneur d'équidé / vigne-vin / entretien espace rural / production végétale.
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités"- ZE Lons
Description : Une formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités"
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Taille de la vigne-ZE Lons
Description : Une action de formation dans le domaine de la taille de la vigne.
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Ouvrier en élevage laitier- ZE Lons
Description : Une action de formation visant l'acquisition des compétences nécessaires à l'exercice du métier d'ouvrier en élevage laitier.
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Hygiene/propreté- ZE St Claude- ZE Dole- ZE Lons
Description : "Une action de formation aux métiers de la propreté et de l'hygiène des locaux intégrant un module éventuellement certifiant sur la gestion d'une activité multi-employeurs. "
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Microtechnique- ZE St Claude
Description : Une action de formation dans le domaine de la microtechnique à visée professionnalisante privilégiant les contenus professionnels.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Assistant opticien lunetier- ZE St Claude
Description : Une action de formation visant le métier d'assistant opticien lunetier.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Domaine de l'ébénisterie- ZE Saint-Claude
Description : Une action de formation dans le domaine de l'ébénisterie.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Administration de systèmes et/ou réseaux- ZE Saint-Claude et ZE Lons
Description : Une action de formation dans le domaine de l'administration de systèmes et/ou réseaux.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Métiers de la gestion et de comptabilité- ZE Dole et ZE Lons
Description : Une action de formation préparant aux métiers de la gestion et de comptabilité
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Transport routier de voyageur- ZE Lons
Description : Une action de formation préparant au métier de conducteur de transport de voyageur.
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Métier de la vente en magasin -ZE Lons
Description : Une action de formation préparant au métier de la vente en magasin.
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Agent de prévention et de sécurité- ZE Dole
Description : Une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Comptabilité- ZE Lons,ZE Dole,ZE Haut-Jura
Description : Une action de formation dans le domaine de la comptabilité avec un module spécifique sur les fondamentaux de la paie et mise en pratique sur un progiciel (SAGE, EBP, CIEL)
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Production industrielle- ZE St Claude
Description : Une action dans le domaine de la production industrielle avec acquisition de compétences de base et savoir être adaptés au polissage dans le domaine de la lunetterie.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Métier de vente et conseil-ZE Lons
Description : Une action de formation préparant au métier de vente et conseil.
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Animation avec une spécialisation à l'éducation à l'environnement- Jura
Description : Une action de formation dans le domaine de l'animation avec une spécialisation à l'éducation à l'environnement.
Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Métiers de la petite enfance- ZE Lons
Description : "Une action de formation visant l'approche professionnelle des métiers de la petite enfance. "
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière- ZE Lons
Description : Une action de formation préparant au métier d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière.
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Domaine de l'accueil et du travail administratif-ZE Lons
Description : Une action de formation dans le domaine de l'accueil et du travail administratif.
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Domaine des productions culinaires- ZE Lons
Description : Une action de formation dans les domaines des productions culinaires.
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Services à la personne -Hauts-de-Bienne et St Claude
Description : "Une action de formation visant les métiers des services à la personne dans les différents contextes de travail. "
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Métiers de la vente en magasin- ZE Dôle
Description : Une action de formation préparant au métier de la vente en magasin.
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Soudeur industriel -ZE Lons
Description : Une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une qualification adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 8 501 772,16 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 8 501 772,16 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 282 139,2 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CMAR LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 282 139,2 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 241 920 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 241 920 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 204 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 204 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 270 906 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 270 906 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 332 640 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 332 640 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 243 712 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ONLINEFORMAPRO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 243 712 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 176 561,28 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ONLINEFORMAPRO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 176 561,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0030

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 152 880 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0030
Valeur de l'offre : 152 880 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 160 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UNION REGIONALE DES FRANCAS DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE FRANCAS LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 160 160 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 640 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE APFI FC LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 360 640 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 325 248 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 325 248 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0031

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 251 520 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE D AMANGE DOLE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MFR D'AMANGE DOLE LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0031
Valeur de l'offre : 251 520 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 203 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FORGET FORMATION II ABSKILL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ABSKILL LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 203 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 312 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 312 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 399 360 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE D AMANGE DOLE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MFR D'AMANGE DOLE LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 399 360 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 155 648 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 155 648 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 258 155,52 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INFA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE INFA BFC LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026
Valeur de l'offre : 258 155,52 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0032

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 392 273,28 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0032
Valeur de l'offre : 392 273,28 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 218 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFTRAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFTRAL LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 218 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 742,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRATE Formation
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE FRATE LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : 160 742,4 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 139 524 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 139 524 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 21
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 455 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027
Valeur de l'offre : 455 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 246 960 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA JURA LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028
Valeur de l'offre : 246 960 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 23
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 294 530,88 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 294 530,88 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 24
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 322 772,8 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPLEFPA MONTMOROT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CFPPA MONTMOROT LOT 25
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 322 772,8 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 25
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 529 478,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPLEFPA MONTMOROT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CFPPA MONTMOROT LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 529 478,4 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 87 360 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPLEFPA MONTMOROT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CFPPA MONTMOROT LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 87 360 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 27
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 196 470,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPLEFPA MONTMOROT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CFPPA MONTMOROT LOT 29
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 196 470,4 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 29
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 255 528 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT BRESSE DU JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CPIE BRESSE DU JURA LOT 30
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 255 528 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 30
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 227 304 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT BRESSE DU JURA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CPIE BRESSE DU JURA LOT 31
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Valeur de l'offre : 227 304 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 31
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 291 690 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA AE LOT 32
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 291 690 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 32
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023
Date de conclusion du marché : 14/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 142640-2023
Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d’enregistrement : 20005372600028
Adresse postale : 4 square Castan
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Téléphone : 0380444075
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Besancon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 13002607300010
Adresse postale : 2 RUE LOUIS DE LA VERNE
Ville : Dole
Code postal : 39100
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GRETA JURA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 19390019800030
Adresse postale : 1 RUE ANNE FRANK
Ville : Lons-le-Saunier
Code postal : 39000
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014 LOT-0023 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0030 LOT-0004 LOT-0006 LOT-0021 LOT-0032 LOT-0027 LOT-0028
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ONLINEFORMAPRO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42478033600014
Adresse postale : 19 rue du Praley
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017 LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : UNION REGIONALE DES FRANCAS DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 77859925800036
Adresse postale : 6 RUE DU GOLF
Ville : Quetigny
Code postal : 21800
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 77829804200046
Adresse postale : 4, Rue Sophie Germain
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE D AMANGE DOLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80302583200012
Adresse postale : 4 RUE DES VERGERS
Ville : Amange
Code postal : 39700
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0031 LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : FORGET FORMATION II ABSKILL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50943290200401
Adresse postale : 36 avenue de la Gare
Ville : Champvans
Code postal : 39100
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : INFA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 78574029100766
Adresse postale : 8 C CHEMIN DE PALENTE
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0026
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : AFTRAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 30540504500520
Adresse postale : 17 RUE BERTIN
Ville : Longvic
Code postal : 21600
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : FRATE Formation
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 78162137000159
Adresse postale : 83 rue de Dole
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0013

Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 82436343601248
Adresse postale : 2 RUE DU CHATEAU
Ville : ChevignySaintSauveur
Code postal : 21800
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0020 LOT-0022 LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0014

Nom officiel : EPLEFPA MONTMOROT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 19390810000012
Adresse postale : 514 AVENUE EDGAR FAURE
Ville : Montmorot
Code postal : 39570
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0015

Nom officiel : CENTRE PERMANENT D INITIATIVES POUR L ENVIRONNEMENT BRESSE DU JURA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33832991500064
Adresse postale : 18 RUE DES DEUX PONTS
Ville : Sellières
Code postal : 39230
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0025
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e2797556-9a5e-4ca0-bf17-e1d54e05f8e6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2025 10:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00483859-2025
Numéro de publication au JO S : 140/2025
Date de publication : 24/07/2025