Opération de fouilles archéologiques THOUARCE Commune nouvelle : Bellevigne en Layon Rue du 11 Novembre et du 8 mai Tr 1794 Tranche

La présente consultation concerne une opération de fouilles archéologiques Rue du 11 Novembre et du 8 mai à THOUARCE - Commune nouvelle : Bellevigne en Layon - Tr 1794 - Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 02 avril 2025 La présente consultation concerne une opération de fouilles archéologiques Rue …

CPV: 71351914 Arkeologiset palvelut
Teloituspaikka:
Opération de fouilles archéologiques THOUARCE Commune nouvelle : Bellevigne en Layon Rue du 11 Novembre et du 8 mai Tr 1794 Tranche
Myöntävä elin:
Meldomys
Myöntämisnumero:
202411261320LR

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Meldomys
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Opération de fouilles archéologiques THOUARCE Commune nouvelle : Bellevigne en Layon Rue du 11 Novembre et du 8 mai Tr 1794 Tranche
Description : La présente consultation concerne une opération de fouilles archéologiques Rue du 11 Novembre et du 8 mai à THOUARCE - Commune nouvelle : Bellevigne en Layon - Tr 1794 - Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 02 avril 2025
Identifiant de la procédure : 2872f7a2-9e0a-4b11-95bd-1bb0ed8d3a41
Identifiant interne : 202411261320LR
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 301 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Opération de fouilles archéologiques THOUARCE Commune nouvelle : Bellevigne en Layon Rue du 11 Novembre et du 8 mai Tr 1794 Tranche
Description : La présente consultation concerne une opération de fouilles archéologiques Rue du 11 Novembre et du 8 mai à THOUARCE - Commune nouvelle : Bellevigne en Layon - Tr 1794 - Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 02 avril 2025
Identifiant interne : S-PF-1564968

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Options :
Description des options : La consultation comporte 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/04/2025
Durée : 26 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours et délais d'introduction sont régis par les articles suivants : - Le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, régi par les articles L 551-1 à L 551-12, et R 551-1 à R 551-6 du code de justice administrative ; - Le référé contractuel, après la signature du contrat, régi par les articles L 551-13 à L 551-23, et R 551-7 à R 551-10 du code de justice administrative ; - Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ; - Le recours pour excès de pouvoir

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les recours et délais d'introduction sont régis par les articles suivants : - Le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, régi par les articles L 551-1 à L 551-12, et R 551-1 à R 551-6 du code de justice administrative ; - Le référé contractuel, après la signature du contrat, régi par les articles L 551-13 à L 551-23, et R 551-7 à R 551-10 du code de justice administrative ; - Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ; - Le recours pour excès de pouvoir
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Meldomys -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 243 140,4 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HADES
Offre :
Identifiant de l’offre : HADES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 243 140,4 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250054
Titre : Opération de fouilles archéologiques Thouarce Commune nouvelle : Bellevigne en Layon Rue du 11 Novembre et du 8 mai Tr 1794 Tranche
Date de conclusion du marché : 27/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 10C1C29E-C666-9E58-06BC029C06B9972B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Meldomys
Numéro d’enregistrement : 51838
Adresse postale : 11 rue du Clon Cs 70146
Ville : Angers
Code postal : 49001
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : RATIER Benoit
Adresse électronique : courrier.marches@meldomys.fr
Téléphone : 0241816800
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Meldomys
Numéro d’enregistrement : 1844304
Adresse postale : 11 rue du Clon Cs 70146
Ville : Angers
Code postal : 49001
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : courrier.marches@meldomys.fr
Téléphone : 0241816800
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 10C1C315-EECC-216D-966F59DACB7237B4
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HADES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1564968-1-0-1
Adresse postale : 9 Rue D'Ariane
Ville : L'Union
Code postal : 31240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.midi@hades-archeologie.com
Téléphone : 0561004985
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 602efed2-ea3e-439c-b060-0e1f23569069 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2025 17:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00238043-2025
Numéro de publication au JO S : 72/2025
Date de publication : 11/04/2025