Nettoyage et entretien ménager des Bâtiments de la Chambre d'agriculture de la Loire

Ménage dans les locaux Entretien de la vitrerie Nettoyage des panneaux photovoltaïques - le site de St Priest en Jarez (surface totale au sol des locaux répartie sur 3 niveaux environ 2200 m2) Ménage et vitrerie le site de Feurs * Bâtiment de bureaux :(surface totale au sol des locaux …

CPV: 90911200 Siivouspalvelut, 90919200 Toimistotilojen siivous, 90911000 Asuntojen, rakennusten ja ikkunoiden puhdistuspalvelut
Määräaika:
15. lokakuuta 2025 kello 17.30
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Nettoyage et entretien ménager des Bâtiments de la Chambre d'agriculture de la Loire
Myöntävä elin:
CHAMBRE AGRICULTURE DE LA LOIRE
Myöntämisnumero:
CDA42_202502

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHAMBRE AGRICULTURE DE LA LOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage et entretien ménager des Bâtiments de la Chambre d'agriculture de la Loire
Description : Ménage dans les locaux Entretien de la vitrerie Nettoyage des panneaux photovoltaïques
Identifiant de la procédure : 6396062b-c11f-4b4d-8276-7a6a8bdba1b5
Identifiant interne : CDA42_202502
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 avenue Albert Raimond
Ville : Saint Priest En Jarez
Code postal : 42272
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 210 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Marché reconductible 2 lots Début d'exécution 01/01/2026 Le marché comporte un volet social et environnemental
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien du bâtiment de St Priest en Jarez
Description : - le site de St Priest en Jarez (surface totale au sol des locaux répartie sur 3 niveaux environ 2200 m2) Ménage et vitrerie
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 avenue Albert Raimond
Ville : Saint Priest En Jarez
Code postal : 42272
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés seront conclus pour une période de 2 ans à compter de leur notification au(x) titulaire(s). Ils pourront être reconduits dans les mêmes termes annuellement, au maximum deux fois, pour une période de 1 an, et par reconduction expresse. Dans le cas où la Chambre d'Agriculture de la Loire ne souhaiterait pas reconduire un marché, le titulaire recevra un courrier recommandé avec accusé de réception l'informant de cette décision, dans un délai de deux mois avant la date d'anniversaire du marché. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 01/09/2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 17:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : Chambre d'Agriculture de la Loire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien du bâtiment de Feurs et Perreux
Description : le site de Feurs * Bâtiment de bureaux :(surface totale au sol des locaux répartie sur 2 niveaux environ 750 m2) * Bâtiment salle de réunions : surface de 250 m2 sur 1 niveau en rdc - le site de Perreux : environ 180m2 (rez de chaussée)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 43 avenue Albert Raimond
Ville : Saint Priest En Jarez
Code postal : 42272
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés seront conclus pour une période de 2 ans à compter de leur notification au(x) titulaire(s). Ils pourront être reconduits dans les mêmes termes annuellement, au maximum deux fois, pour une période de 1 an, et par reconduction expresse. Dans le cas où la Chambre d'Agriculture de la Loire ne souhaiterait pas reconduire un marché, le titulaire recevra un courrier recommandé avec accusé de réception l'informant de cette décision, dans un délai de deux mois avant la date d'anniversaire du marché. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 110 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 01/09/2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2025 17:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : Chambre d'Agriculture de la Loire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6A53470E-EDD1-8A39-925CA9E61C60A937
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CHAMBRE AGRICULTURE DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement : 633
Adresse postale : 43, avenue Albert Raimond
Ville : Saint Priest En Jarez
Code postal : 42272
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : cda42@loire.chambagri.fr
Téléphone : 0477921212
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6A53472D-A8A1-B5DE-EDED668B0F99A29E
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6A53473B-AFE8-9FE5-032050A46BD37D18
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6A53474A-974E-2CA1-260D8AEF1A5E8B75
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7e45cb79-47b6-433c-91b1-4dccea3583ef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/09/2025 14:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00599887-2025
Numéro de publication au JO S : 176/2025
Date de publication : 15/09/2025