MNSC Mise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key.

MNSC Mise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key. Mise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key.

CPV: 79980000 Tilauspalvelut
Teloituspaikka:
MNSC Mise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key.
Myöntävä elin:
CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée
Myöntämisnumero:
MNSC 240690

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MNSC Mise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key.
Description : MNSC Mise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key.
Identifiant de la procédure : e7fda59b-8b76-4b04-8520-6cde6a5151c9
Identifiant interne : MNSC 240690
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les Oudairies
Ville : La Roche sur Yon Cedex 9
Code postal : 85925
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Elsevier B.V. est le « fournisseur exclusif » des services d'abonnement suivants, qui offrent un accès en ligne à des bases de données consultables avec la fonctionnalité de recherche unique et des contenus propriétaires incluant des revues scientifiques, techniques et médicales, des livres, des résumés, des notices bibliographiques et des informations pluridisciplinaires courantes et rétrospectives y afférentes, publiés par Elsevier et ses sociétés affiliées et d'autres éditeurs sous licence : Service : ClinicalKey Website : clinicalkey.fr . Pour une durée allant de la date de notification (04/03/2025) jusqu'au 31/12/2028.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Abonnement ELSEVIER B.V.
Description : Mise à disposition de ressources documentaires via le service à distance Clinical Key.
Identifiant interne : 2024_ACH_CHD_014

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les Oudairies
Ville : La Roche sur Yon Cedex 9
Code postal : 85925
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/03/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 286 329,38 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Aucun critère, car il s'agit d'un marché négocié sans mise en concurrence au regard de l'article R.21223 3° du Code de la Commande Publique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Organisation qui signe le marché : CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 286 329,38 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELSEVIER B.V
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ELSEVIER B.V
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 286 329,38 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MNSC 240690
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/03/2025
Date de conclusion du marché : 04/03/2025
Organisation qui signe le marché : CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée
Numéro d’enregistrement : 26850242400016
Adresse postale : Les Oudairies
Ville : La Roche sur Yon cedex 9
Code postal : 85925
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : arnaud.sarthou@ght85.fr
Téléphone : 02 51 08 59 61
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 174 400 051 00010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette BP 241111
Ville : NANTES cedex 01
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanantes@juradm.fr
Téléphone : 02 55 10 10 02
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ELSEVIER B.V
Numéro d’enregistrement : 33158992
Adresse postale : Radawerg 29
Ville : Amsterdam
Code postal : 1043 NX
Subdivision pays (NUTS) : Groot-Amsterdam ( NL329 )
Pays : Pays-Bas
Adresse électronique : r.karame@elsevier.com
Téléphone : 01 20 485 3911
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 73c6ff68-165b-4b11-90b5-ca77ddacc05a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/04/2025 14:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00260019-2025
Numéro de publication au JO S : 78/2025
Date de publication : 22/04/2025