Marché fourniture et livraison de produits composites

Fourniture et livraison de produits composites à usage des stagiaires et du personnel d'entretien présents sur les différents sites de l'AFPA répartis dans les sites de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes, Afpa. Marché fourniture et livraison de produits composites pour les régions Auvergne - Rhône - Alpes - …

CPV: 44800000 Maalit, lakat ja mastiksit, 24000000 Kemialliset tuotteet
Määräaika:
3. marraskuuta 2025 kello 16.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Marché fourniture et livraison de produits composites
Myöntävä elin:
AFPA
Myöntämisnumero:
25168_AOO_COMPOSITES_GHG

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AFPA
Forme juridique de l’acheteur : Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché fourniture et livraison de produits composites
Description : Fourniture et livraison de produits composites à usage des stagiaires et du personnel d'entretien présents sur les différents sites de l'AFPA répartis dans les sites de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes, Afpa.
Identifiant de la procédure : 6022d8d0-42b6-4f87-90bd-450bb6a4af9b
Identifiant interne : 25168_AOO_COMPOSITES_GHG
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Fourniture et livraison de produits composites à usage des stagiaires et du personnel d'entretien présents sur les différents sites de l'AFPA répartis dans les sites de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes, Afpa.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 580 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : régions Auvergne - Rhône - Alpes - Occitanie - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse - Nouvelle Aquitaine
Description : Marché fourniture et livraison de produits composites pour les régions Auvergne - Rhône - Alpes - Occitanie - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse - Nouvelle Aquitaine
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/11/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : régions Bourgogne - Franche Comté - Grand Est - Centre - Val de Loire - Hauts de France - Ile-de-France - Normandie - Bretagne - Pays de Loire
Description : Marché fourniture et livraison de produits composites pour les régions Bourgogne - Franche Comté - Grand Est - Centre - Val de Loire - Hauts de France - Ile-de-France - Normandie - Bretagne - Pays de Loire
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44800000 Peintures, vernis et mastics

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/11/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AFPA
Numéro d’enregistrement : 82422814200017
Adresse postale : 3 rue Franklin
Ville : Montreuil sous Bois
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : guy.hornung@afpa.fr
Téléphone : +33 630105337
Adresse internet : https://www.afpa.fr/
Profil de l’acheteur : https://afpa.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fdec4e2e-71ed-4aa4-aa7d-fe32d75f7d49 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/09/2025 16:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00633148-2025
Numéro de publication au JO S : 186/2025
Date de publication : 29/09/2025