MARCHE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE COMPOSTEURS BOIS

Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels et collectifs destinés à valoriser les déchets organiques des usagers. Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels et collectifs destinés à valoriser les déchets organiques …

CPV: 39234000 Kompostisäiliöt
Määräaika:
23. toukokuuta 2025 kello 12.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
MARCHE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE COMPOSTEURS BOIS
Myöntävä elin:
CDC Ardèche Rhône Coiron
Myöntämisnumero:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CDC Ardèche Rhône Coiron
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE COMPOSTEURS BOIS
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels et collectifs destinés à valoriser les déchets organiques des usagers.
Identifiant de la procédure : 9b1018c7-2ae3-4a35-9a9d-43518013c5f8
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Transport et livraison de composteurs individuels entre 300 et 400 litres
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels et collectifs destinés à valoriser les déchets organiques des usagers.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 13/05/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CDC Ardèche Rhône Coiron -
Informations relatives aux délais de recours : 15 jours à compter de l'avis d'attribution

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Transport et livraison de composteurs collectifs de capacité 1000 litres
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels et collectifs destinés à valoriser les déchets organiques des usagers.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 13/05/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CDC Ardèche Rhône Coiron -
Informations relatives aux délais de recours : 15 jours à compter de l'avis d'attribution

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CDC Ardèche Rhône Coiron
Numéro d’enregistrement : 20007140500100
Département : Ardèche
Adresse postale : 10 avenue de la Résistance
Ville : Cruas
Code postal : 07350
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : a.faure@ardecherhonecoiron.fr
Téléphone : 0475000411
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a83750a2-7864-498e-87c5-5f73004746d0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 13:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00242558-2025
Numéro de publication au JO S : 73/2025
Date de publication : 14/04/2025