Maîtrise d'oeuvre des travaux de gestion du risque torrentiel dans les traversées d'Aigueblanche et Notre-Dame de Briançon et régularisation du système d'endiguement de Plan de Truy

Maîtrise d'oeuvre des travaux de gestion du risque torrentiel dans les traversées d'Aigueblanche et Notre-Dame de Briançon et régularisation du système d'endiguement de Plan de Truy Maitrise d'oeuvre des travaux sur l'Isère et régularisation du système d'endiguement de Plan du Truy à Aigueblanche Maitrise d'oeuvre des travaux sur la Fougère …

CPV: 79311000 Kyselytutkimuspalvelut, 79311100 Tutkimusten suunnittelupalvelut
Määräaika:
30. toukokuuta 2025 kello 12.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Maîtrise d'oeuvre des travaux de gestion du risque torrentiel dans les traversées d'Aigueblanche et Notre-Dame de Briançon et régularisation du système d'endiguement de Plan de Truy
Myöntävä elin:
Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Myöntämisnumero:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maîtrise d'oeuvre des travaux de gestion du risque torrentiel dans les traversées d'Aigueblanche et Notre-Dame de Briançon et régularisation du système d'endiguement de Plan de Truy
Description : Maîtrise d'oeuvre des travaux de gestion du risque torrentiel dans les traversées d'Aigueblanche et Notre-Dame de Briançon et régularisation du système d'endiguement de Plan de Truy
Identifiant de la procédure : 46425ab0-fbce-4dc5-beaa-78779c8dd65f
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maitrise d'oeuvre des travaux sur l'Isère et régularisation du système d'endiguement de Plan du Truy à Aigueblanche
Description : Maitrise d'oeuvre des travaux sur l'Isère et régularisation du système d'endiguement de Plan du Truy à Aigueblanche

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maitrise d'oeuvre des travaux sur la Fougère à Notre Dame de Briançon
Description : Maitrise d'oeuvre des travaux sur la Fougère à Notre Dame de Briançon

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Numéro d’enregistrement : 25730253900032
Adresse postale : BP 23
Ville : MOUTIERS
Code postal : 73600
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : astrid.helin@tarentaise-vanoise.fr
Téléphone : +33 479240010
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173 800 053 00014
Ville : G
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 013c77ac-3b0f-4309-8366-d7259abf219a-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date de remise des offres initiale le 16 mai 2025 à 12h00 Nouvelle date de remise des offres le 30 mai 2025 à 12h00
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4c8045cb-4704-4c3a-ac6f-6128da63d3fa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2025 14:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00262166-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025