Location longue durée de véhicules neufs sans maintenance pour le Centre Hospitalier de Cadillac

Location longue durée de véhicules neufs sans maintenance pour le Centre Hospitalier de Cadillac catégorie segment B2 sans maintenance - Thermique catégorie segment B2 sans maintenance - Electrique

CPV: 34100000 Moottoriajoneuvot, 34144900 Sähköajoneuvot
Määräaika:
10. lokakuuta 2025 kello 12.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Location longue durée de véhicules neufs sans maintenance pour le Centre Hospitalier de Cadillac
Myöntävä elin:
CHU BORDEAUX
Myöntämisnumero:
25EEAFLA322

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location longue durée de véhicules neufs sans maintenance pour le Centre Hospitalier de Cadillac
Description : Location longue durée de véhicules neufs sans maintenance pour le Centre Hospitalier de Cadillac
Identifiant de la procédure : b7a34e38-eef0-4aa8-8847-7fa7a5392078
Identifiant interne : 25EEAFLA322
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier de Cadillac
Ville : CADILLAC
Code postal : 33410
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 630 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : catégorie segment B2 sans maintenance - Thermique
Description : catégorie segment B2 sans maintenance - Thermique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier de Cadillac 89 RUE CAZEAUX CAZALET
Ville : CADILLAC
Code postal : 33410
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 5 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de notification et se termine 2 mois après la date de restitution définitive du dernier véhicule. La durée d'exécution est de 5 ans à compter de la date d'admission du véhicule. Les périodes de livraisons sont détaillées dans les clauses complémentaires du C.C.P. Les candidats devront toutefois préciser leurs délais de livraison dans l'annexe 2 au CCP modalités de la prestation de location. La date de début du marché indiquée (02/01/2026) est donnée à titre indicatif.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au regard de la DPGF. Pour le détail des sous-critères du critère prix voir article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au regard de l'annexe 2 au CCP. Pour le détail des sous-critères du critère valeur technique voir article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale au regard de l'annexe 2 au CCP Pour le détail des sous-critères du critère performance environnementale voir article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/09/2025 23:59 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU BORDEAUX
Organisation qui traite les offres : CHU BORDEAUX

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : catégorie segment B2 sans maintenance - Electrique
Description : catégorie segment B2 sans maintenance - Electrique
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier de Cadillac 89 RUE CAZEAUX CAZALET
Ville : CADILLAC
Code postal : 33410
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 5 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 450 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débute à la date de notification et se termine 2 mois après la date de restitution définitive du dernier véhicule. La durée d'exécution est de 5 ans à compter de la date d'admission du véhicule. Les périodes de livraisons sont détaillées dans les clauses complémentaires du C.C.P. Les candidats devront toutefois préciser leurs délais de livraison dans l'annexe 2 au CCP modalités de la prestation de location. La date de début du marché indiquée (02/01/2026) est donnée à titre indicatif.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au regard de la DPGF. Pour le détail des sous-critères du critère prix voir article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au regard de l'annexe 2 au CCP. Pour le détail des sous-critères du critère valeur technique voir article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale au regard de l'annexe 2 au CCP. Pour le détail des sous-critères du critère performance environnementale voir article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/09/2025 23:59 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU BORDEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU BORDEAUX
Organisation qui traite les offres : CHU BORDEAUX

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 26330582300019
Adresse postale : 12 Rue Dubernat
Ville : Talence
Code postal : 33404
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Achats
Adresse électronique : achat.p2h@chu-bordeaux.fr
Téléphone : 0557820318
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 RUE TASTET
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 12000101100168
Adresse postale : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2 RUE JULES FERRY
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Mme MARCON Stéphanie
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0761177412
Télécopieur : 0554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : d8ab7a62-614f-423d-b63b-07091cc21555-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modification du titre et de la description de la procédure (rectification d'une erreur matérielle) A la section 2.1 (Procédure) : Au lieu de lire "Centre Hospitalier de Charles Perrens" Lire : "Centre Hospitalier de Cadillac"

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ffbd6249-ee31-43d5-bbfd-44a020b9beb3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2025 10:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00594325-2025
Numéro de publication au JO S : 174/2025
Date de publication : 11/09/2025