Livraison de flexballs et câbles de déverouillage

Livraison de flexballs et câbles de déverouillage respectivement suivant les spécifications techniques O22 et O23. Levering van flexballen en ontgrendelingskabels respectievelijk volgens de technische bepalingen O22 en O23. Levering van flexballen Livraison de flexballs Livraison de câbles de déverouillage Levering van ontgrendelingskabels

CPV: 34631000 Veturien tai muun liikkuvan kaluston osat
Teloituspaikka:
Livraison de flexballs et câbles de déverouillage
Myöntävä elin:
SNCB
Myöntämisnumero:
C2M/0005685091

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCB
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Livraison de flexballs et câbles de déverouillage
Description : Livraison de flexballs et câbles de déverouillage respectivement suivant les spécifications techniques O22 et O23.
Identifiant de la procédure : c3f1e3f9-7e30-47e9-8c09-30b515cfbb4e
Identifiant interne : C2M/0005685091
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mechelen ( BE212 )
Pays : Belgique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : C2M/0005685091 - 1
Description : Livraison de flexballs
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mechelen ( BE212 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CW Mechelen

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont uniquement mentionnés dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.belgiantrain.be/nl/3rd-party-services/supplier/procurement

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière : Conforme à l’A.R. du 14/01/2013
Date limite de réception des demandes de participation : 29/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans les documents du marché.
Montage financier : Conforme à l’A.R. du 14/01/2013

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux Art. 14, 15, 23 et 24 de la Loi du 17 juin 2013 concernant la motivation, l’information et les voies de recours en matière de marchés publics, une demande d’annulation de la décision motivée peut être introduite auprès de la section du contentieux administratif du Conseil d’Etat dans un délai de 60 jours à dater de l’envoi de la décision motivée. Une demande en suspension de la décision motivée peut également être introduite auprès de la section du contentieux administratif du Conseil d’Etat dans un délai de 15 jours à dater de l’envoi de la décision motivée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCB

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : C2M/0005685091 - 2
Description : Livraison de câbles de déverouillage
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mechelen ( BE212 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CW Mechelen

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont uniquement mentionnés dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.belgiantrain.be/nl/3rd-party-services/supplier/procurement

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière : Conforme à l’A.R. du 14/01/2013
Date limite de réception des demandes de participation : 29/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans les documents du marché.
Montage financier : Conforme à l’A.R. du 14/01/2013

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux Art. 14, 15, 23 et 24 de la Loi du 17 juin 2013 concernant la motivation, l’information et les voies de recours en matière de marchés publics, une demande d’annulation de la décision motivée peut être introduite auprès de la section du contentieux administratif du Conseil d’Etat dans un délai de 60 jours à dater de l’envoi de la décision motivée. Une demande en suspension de la décision motivée peut également être introduite auprès de la section du contentieux administratif du Conseil d’Etat dans un délai de 15 jours à dater de l’envoi de la décision motivée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCB

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SNCB
Numéro d’enregistrement : 0203430576_5631
Département : SNCB-Procurement
Adresse postale : Avenue de la Porte de Hal 40
Ville : Saint-Gilles
Code postal : 1060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Téléphone : 000
Adresse internet : http://www.belgiantrain.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : Etterbeek
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2e39151d-112e-4fb7-93d1-44c990146dbb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/08/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 24/08/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00556134-2025
Numéro de publication au JO S : 162/2025
Date de publication : 26/08/2025