La présente consultation concerne : 20250002 AOO Approvisionnement de denrées alimentaires et assistance technique pour le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies et de Jeumont

La présente consultation concerne : 20250002 AOO Approvisionnement de denrées alimentaires et assistance technique pour le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies et de Jeumont Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas suivant les éléments techniques annexés au présent CCTP hors boisson …

CPV: 55000000 Hotelli-, ravintola- ja vähittäiskauppapalvelut
Teloituspaikka:
La présente consultation concerne : 20250002 AOO Approvisionnement de denrées alimentaires et assistance technique pour le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies et de Jeumont
Myöntävä elin:
Centre Hospitalier de Valenciennes
Myöntämisnumero:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation concerne : 20250002 AOO Approvisionnement de denrées alimentaires et assistance technique pour le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies et de Jeumont
Description : La présente consultation concerne : 20250002 AOO Approvisionnement de denrées alimentaires et assistance technique pour le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies et de Jeumont Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas suivant les éléments techniques annexés au présent CCTP hors boisson avec mission d?assistance technique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois. Ce marché est passé par le Centre Hospitalier de Valenciennes en tant qu?établissement support des Hôpitaux Hainaut-Cambrésis. Lieu(x) d'exécution : Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Centre Hospitalier de Jeumont Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC), agit en tant que pouvoir adjudicateur. La valeur maximale estimée du besoin, pour tous les lots et les deux parties confondues, est de 700 000,00 ? pour 6 mois, soit 2 800 000,00? pour 24 mois : - CHFL : 400 000? pour 6 mois - CHJ : 300 000? pour 6 mois Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Identifiant de la procédure : fab7cca3-3d4a-41b6-98fe-156b52490f55
Avis précédent : cbb35a6b-09b5-409d-87c2-178754a19c46-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier de Felleries-Liessies, 21 Rue du Val Joly
Ville : Felleries
Code postal : 59740
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Assistance technique à l?approvisionnement en denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Hospitalier de Felleries Liessies
Description : Assistance technique à l?approvisionnement en denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Hospitalier de Felleries Liessies - CHFL : 400 000? pour 6 mois
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier de Felleries-Liessies, 21 Rue du Val Joly
Ville : Felleries
Code postal : 59740
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations 40.0 1.1-Sur la base du montant total HT du DQE hors forfait 35.0 1.2-Prix forfaitaire de l'assistance technique 5.0 2-Qualité et moyens 60.0 2.1-Développement durable : évaluation des circuits courts - fraicheur des produits - nombre d'intermédiaires - mode de production agricole (biologique, agriculture raisonnée) Analyse basée sur les fiches techniques identifiées dans l'annexe « nature des produits » 20.0 10 5 5 2.2- Modalités de livraison (délais en cas d'urgence, délai de re-livraison) 20.0 2.3-Assistance technique : jugée en fonction des moyens mis en oeuvre afin de remplir les actions identifiées (outils mis en place pour le suivi) 20.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations 40.0 1.1-Sur la base du montant total HT du DQE hors forfait 35.0 1.2-Prix forfaitaire de l'assistance technique 5.0 2-Qualité et moyens 60.0 2.1-Développement durable : évaluation des circuits courts - fraicheur des produits - nombre d'intermédiaires - mode de production agricole (biologique, agriculture raisonnée) Analyse basée sur les fiches techniques identifiées dans l'annexe « nature des produits » 20.0 10 5 5 2.2- Modalités de livraison (délais en cas d'urgence, délai de re-livraison) 20.0 2.3-Assistance technique : jugée en fonction des moyens mis en oeuvre afin de remplir les actions identifiées (outils mis en place pour le suivi) 20.0
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de Valenciennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Assistance technique à l?approvisionnement en denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Hospitalier de Jeumont
Description : Assistance technique à l?approvisionnement en denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Hospitalier de Jeumont. - CHJ : 300 000? pour 6 mois
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier Jeumont 871 Av. du Général de Gaulle,
Ville : Jeumont
Code postal : 59460
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations 40.0 1.1-Sur la base du montant total HT du DQE hors forfait 35.0 1.2-Prix forfaitaire de l'assistance technique 5.0 2-Qualité et moyens 60.0 2.1-Développement durable : évaluation des circuits courts - fraicheur des produits - nombre d'intermédiaires - mode de production agricole (biologique, agriculture raisonnée) Analyse basée sur les fiches techniques identifiées dans l'annexe « nature des produits » 20.0 10 5 5 2.2- Modalités de livraison (délais en cas d'urgence, délai de re-livraison) 20.0 2.3-Assistance technique : jugée en fonction des moyens mis en oeuvre afin de remplir les actions identifiées (outils mis en place pour le suivi) 20.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations 40.0 1.1-Sur la base du montant total HT du DQE hors forfait 35.0 1.2-Prix forfaitaire de l'assistance technique 5.0 2-Qualité et moyens 60.0 2.1-Développement durable : évaluation des circuits courts - fraicheur des produits - nombre d'intermédiaires - mode de production agricole (biologique, agriculture raisonnée) Analyse basée sur les fiches techniques identifiées dans l'annexe « nature des produits » 20.0 10 5 5 2.2- Modalités de livraison (délais en cas d'urgence, délai de re-livraison) 20.0 2.3-Assistance technique : jugée en fonction des moyens mis en oeuvre afin de remplir les actions identifiées (outils mis en place pour le suivi) 20.0
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille -
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de Valenciennes

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 479 321 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 845 160,5 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : API RESTAURATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 CHFL Lot 2 CHJ
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/04/2025 15/04/2025
Date de conclusion du marché : 15/04/2025 15/04/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de Valenciennes Centre Hospitalier de Valenciennes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 634 160,5 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : API RESTAURATION

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement : 26590673500013
Adresse postale : Avenue Désandrouin
Ville : Valenciennes
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : theillier-a@ch-valenciennes.fr
Téléphone : 0327140995
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : API RESTAURATION
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 477181010 00729
Adresse postale : 384 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : MONS-EN-BAROEUL
Code postal : 59370
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : 0327321250
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f6d025c1-5cdf-4feb-9727-2afe5f194b3e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/05/2025 11:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00297569-2025
Numéro de publication au JO S : 89/2025
Date de publication : 08/05/2025